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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ancy.

1 media

Cote
5545W4
Date
2019
Lieu
ANCY
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Ancy.
Résultat n°2
Section AI.

1 media

Cote
03359, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°3
Section AE.

1 media

Cote
03357, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°4
Section AP.

1 media

Cote
03365, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°5
Section AK. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03374, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°6
Section AB.

1 media

Cote
03354, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°7
Section AP. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03379, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°8
Section AD. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03370, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°9
Section AI. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03373, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°10
Section AM. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03376, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°11
Section AL. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03375, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°12
Section AH. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03372, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°13
Section AE. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03371, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°14
Section AN.

1 media

Cote
03363, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°15
Section AO.

1 media

Cote
03364, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°16
Section AB. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03368, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°17
Section AH.

1 media

Cote
03358, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°18
Section AK.

1 media

Cote
03360, 5564W3
Date
s.d.
Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°19
Section AN. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03377, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1965. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
03367, 5565W3
Date- Lieu
ANCY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ancy, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...