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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    1 media

    Arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    Date

    1925-1925

    Cote

    5M231

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Vaccination.
    • Opérations de vaccination dans le Département.
    • États annuels numériques et nominatifs des vaccinations,...
    • États des vaccinations et des revaccinations pratiquées...
    • Arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  2. Résultat n°2
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1937-1989

    Cote

    3408W 1-3408W127

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3

    Élections cantonales partielles.

    Date

    1952-1963

    Cote

    3049W 1-3049W2

    • Contexte : Élections cantonales partielles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/3e bureau

  4. Résultat n°4
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1847

    Cote

    1Fi3, 2Pl534

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Cartes topographiques par canton.
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.