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  1. Résultat n°1
    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    1 media

    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Date

    1945-1952

    Cote

    410W 1-410W359

    • Contexte : Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Producteur :

    Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre de Lyon/Service de l'impôt de solidarité nationale (ISN)/Bureaux de l'enregistrement hors Lyon

  2. Résultat n°2
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Mars-mai 1970.

    1 media

    Mars-mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W131

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mars-mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Septembre-décembre 1970.

    1 media

    Septembre-décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W134

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Septembre-décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W177

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    1er juillet-30 septembre 1970.

    1 media

    1er juillet-30 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W3

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-30 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    D-L.

    1 media

    D-L.

    Date

    1970

    Cote

    2957W178

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • D-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W246

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    1er octobre-30 décembre 1970.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W4

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er octobre-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    5 mai-23 juin 1970.

    1 media

    5 mai-23 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W87

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 5 mai-23 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    H-M.

    1 media

    H-M.

    Date

    1970

    Cote

    2957W248

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • H-M.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    22 septembre-17 novembre 1970.

    1 media

    22 septembre-17 novembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W89

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 22 septembre-17 novembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Juillet-septembre 1970.

    1 media

    Juillet-septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W133

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet-septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    1er janvier-3 mars 1970.

    1 media

    1er janvier-3 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W85

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er janvier-3 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    M-Z.

    1 media

    M-Z.

    Date

    1970

    Cote

    2957W179

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    3 mars-5 mai 1970.

    1 media

    3 mars-5 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W86

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 3 mars-5 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    2 janvier-11 mars 1970.

    1 media

    2 janvier-11 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W130

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-11 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    4 mars-29 juin 1970.

    1 media

    4 mars-29 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W2

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4 mars-29 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1970

    Cote

    2957W247

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • D-G.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône