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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bessenay.

    1 media

    Bessenay.

    Date

    2019

    Cote

    5545W12

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Bessenay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03741, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03739, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03733, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03736, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03742, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03740, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03726, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03722, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03746, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

    Cote

    03729, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03735, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03743, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03744, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03745, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03731, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03724, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03738, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03732, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre