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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  2. Résultat n°2
    Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03764, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03753, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03756, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03754, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03773, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03770, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03752, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

    Cote

    03758, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03772, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03767, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    03759, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03771, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03766, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03765, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03760, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03776, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03748, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

    Cote

    03750, 5536W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03768, 5638W85

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bibost, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre