BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

Résultat n°1

1 media
An IX

Date

An IX

Cote

4U7/9
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°2

1 media
An IX-an X

Date

An IX-an X

Cote

4U/7/195
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- An IX-an X
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°3

1 media
An X-XI

Date

An X-XI

Cote

4U/10
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X-XI
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°4

1 media
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Date

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Cote

4U7/3
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°5

1 media
An XI

Date

An XI

Cote

4U/7/11
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XI
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°6

1 media
An XII

Date

An XII

Cote

4U/7/12
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XII
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°7

1 media
An XIII

Date

An XIII

Cote

4U/7/13
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIII
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°8

1 media
An XIV-1806

Date

An XIV-1806

Cote

4U/7/14
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIV-1806
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°9

1 media
1807

Date

1807

Cote

4U/7/15
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1807
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°10

1 media
1808

Date

1808

Cote

4U/7/16
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1808
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°11

1 media
1809

Date

1809

Cote

4U/7/17
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1809
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°12

1 media
1809-1810

Date

1809-1810

Cote

4U/7/196
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1809-1810
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°13

1 media
1810-1821

Date

1810-1821

Cote

4U/7/197
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1810-1821
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°14

1 media
1810

Date

1810

Cote

4U/7/18
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1810
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°15

1 media
1811

Date

1811

Cote

4U/7/19
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1811
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°16

1 media
1812

Date

1812

Cote

4U/7/20
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1812
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°17

1 media
1813

Date

1813

Cote

4U/7/21
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1813
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°18

1 media
1814

Date

1814

Cote

4U/7/22
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1814
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°19

1 media
1815

Date

1815

Cote

4U/7/23
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1815
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°20

1 media
1816

Date

1816

Cote

4U/7/24
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1816
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

An IX

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An IX-an X

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An X-XI

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XI

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XII

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XIII

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XIV-1806

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1807

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1808

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1809

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1809-1810

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1810-1821

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1810

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1811

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1812

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt