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202 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Recettes.

    1 media

    Recettes.

    Date

    1854-1882

    Cote

    4U7/1

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recettes.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  2. Résultat n°2
    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    1 media

    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Date

    1877-1897

    Cote

    4U7/2

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    1 media

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Date

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Cote

    4U7/3

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    9 avril 1846-27 avril 1879

    1 media

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Date

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Cote

    4U7/4

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 9 avril 1846-27 avril 1879

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    Audiences civiles et de simple police.

    1 media

    Audiences civiles et de simple police.

    Date

    1856-1873

    Cote

    4U7/6

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles et de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    Audiences civiles.

    1 media

    Audiences civiles.

    Date

    1876-1901

    Cote

    4U7/7

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    Audiences de simple police.

    1 media

    Audiences de simple police.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4U7/8

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U7/9

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    An XI

    1 media

    An XI

    Date

    An XI

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    An XII

    1 media

    An XII

    Date

    An XII

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    An XIII

    1 media

    An XIII

    Date

    An XIII

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    An XIV-1806

    1 media

    An XIV-1806

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    4U/7/14

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIV-1806

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1807

    1 media

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U/7/15

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U/7/16

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U/7/17

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U/7/18

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U/7/19

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U/7/20

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    4U/7/21

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1813

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.