BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

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1874-1878

Date

1874-1878

Cote

4U/7/180
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1874-1878
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2

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1871

Date

1871

Cote

4U/7/79
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1871
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
3

1 media
1876

Date

1876

Cote

4U/7/84
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1876
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
4

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1929

Date

1929

Cote

4U/7/137
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1929
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
5

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1908-1913

Date

1908-1913

Cote

4U/7/186
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1908-1913
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
6

1 media
1941

Date

1941

Cote

4U/7/149
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1941
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
7

1 media
1854

Date

1854

Cote

4U/7/62
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1854
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
8

1 media
1912

Date

1912

Cote

4U/7/120
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1912
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
9

1 media
1949

Date

1949

Cote

4U/7/157
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
10

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1834-1847

Date

1834-1847

Cote

4U/7/199
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1834-1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
11

1 media
1931-1934

Date

1931-1934

Cote

4U/7/190
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1931-1934
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
12

1 media
1822

Date

1822

Cote

4U/7/30
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1822
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
13

1 media
1891

Date

1891

Cote

4U/7/99
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1891
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
14

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1919

Date

1919

Cote

4U/7/127
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1919
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
15

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1900

Date

1900

Cote

4U/7/108
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1900
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
16

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1890-1895

Date

1890-1895

Cote

4U/7/183
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1890-1895
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
17

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2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Date

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Cote

4U7/3
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
18

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1886

Date

1886

Cote

4U/7/94
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1886
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
19

1 media
1859

Date

1859

Cote

4U/7/67
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1859
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
20

1 media
1863

Date

1863

Cote

4U/7/71
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1863
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
21

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1882

Date

1882

Cote

4U/7/90
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1882
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
22

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1851

Date

1851

Cote

4U/7/59
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1851
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
23

1 media
1845

Date

1845

Cote

4U/7/53
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1845
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
24

1 media
1856

Date

1856

Cote

4U/7/64
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1856
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
25

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1910

Date

1910

Cote

4U/7/118
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1910
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
26

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1905

Date

1905

Cote

4U/7/113
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1905
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
27

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1823

Date

1823

Cote

4U/7/31
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1823
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
28

1 media
1879

Date

1879

Cote

4U/7/87
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1879
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
29

1 media
1818

Date

1818

Cote

4U/7/26
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1818
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
30

1 media
1853

Date

1853

Cote

4U/7/61
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1853
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
31

1 media
An XIV-1806

Date

An XIV-1806

Cote

4U/7/14
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIV-1806
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
32

1 media
1824

Date

1824

Cote

4U/7/32
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1824
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
33

1 media
1936

Date

1936

Cote

4U/7/144
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1936
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
34

1 media
1825

Date

1825

Cote

4U/7/33
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1825
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
35

1 media
1835

Date

1835

Cote

4U/7/43
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1835
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
36

1 media
1917

Date

1917

Cote

4U/7/125
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1917
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
37

1 media
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Date

1796-1798

Cote

10L 1
- Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Producteur :

Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt
38

1 media
1844

Date

1844

Cote

4U/7/52
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1844
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
39

1 media
1924

Date

1924

Cote

4U/7/132
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1924
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
40

1 media
1928

Date

1928

Cote

4U/7/136
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1928
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

1874-1878

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1871

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1876

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1929

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1908-1913

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1941

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1854

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1912

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1834-1847

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1931-1934

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1822

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1891

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1919

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1900

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1890-1895

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt