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Multimédias
  • 203
Nom de l'inventaire
  • 202
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Période
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Typologies
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1874-1878

1 media

Cote
4U/7/180
Date
1874-1878
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1874-1878
2
1871

1 media

Cote
4U/7/79
Date
1871
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1871
3
1876

1 media

Cote
4U/7/84
Date
1876
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1876
4
1929

1 media

Cote
4U/7/137
Date
1929
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1929
5
1908-1913

1 media

Cote
4U/7/186
Date
1908-1913
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
6
1941

1 media

Cote
4U/7/149
Date
1941
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
7
1854

1 media

Cote
4U/7/62
Date
1854
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1854
8
1912

1 media

Cote
4U/7/120
Date
1912
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1912
9
1949

1 media

Cote
4U/7/157
Date
1949
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
10
1834-1847

1 media

Cote
4U/7/199
Date
1834-1847
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
11
1931-1934

1 media

Cote
4U/7/190
Date
1931-1934
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
12
1822

1 media

Cote
4U/7/30
Date
1822
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1822
13
1891

1 media

Cote
4U/7/99
Date
1891
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1891
14
1919

1 media

Cote
4U/7/127
Date
1919
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1919
15
1900

1 media

Cote
4U/7/108
Date
1900
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1900
16
1890-1895

1 media

Cote
4U/7/183
Date
1890-1895
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1890-1895
17
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

Cote
4U7/3
Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
18
1886

1 media

Cote
4U/7/94
Date
1886
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1886
19
1859

1 media

Cote
4U/7/67
Date
1859
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1859
20
1863

1 media

Cote
4U/7/71
Date
1863
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1863