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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1960-1962

1 media

Cote
4U/7/161
Date
1960-1962
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1960-1962
Résultat n°2
Warrants agricoles.

1 media

Cote
4U7/202
Date
1911-1962
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
WARRANT
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
Résultat n°3
1950-1962

1 media

Cote
4U/7/194
Date
1950-1962
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1950-1962
Résultat n°4
8 juillet 1913-8 janvier 1962

1 media

Cote
4U7/5
Date
8 juillet 1913-8 janvier 1962
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Résultat n°5
1956-1960

1 media

Cote
4U/7/177
Date
1956-1960
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1956-1960
Résultat n°6
1953

1 media

Cote
4U/7/160
Date
1953
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1953
Résultat n°7
1937-1952

1 media

Cote
4U/7/176
Date
1937-1952
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1937-1952
Résultat n°8
1951

1 media

Cote
4U/7/159
Date
1951
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1951
Résultat n°9
1950

1 media

Cote
4U/7/158
Date
1950
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1950
Résultat n°10
1949

1 media

Cote
4U/7/157
Date
1949
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
Résultat n°11
1946-1949

1 media

Cote
4U/7/193
Date
1946-1949
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1946-1949
Résultat n°12
1948

1 media

Cote
4U/7/156
Date
1948
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1948
Résultat n°13
1947

1 media

Cote
4U/7/155
Date
1947
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1947
Résultat n°14
1946

1 media

Cote
4U/7/154
Date
1946
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1946
Résultat n°15
1945

1 media

Cote
4U/7/153
Date
1945
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1945
Résultat n°16
1944

1 media

Cote
4U/7/152
Date
1944
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1944
Résultat n°17
1943

1 media

Cote
4U/7/151
Date
1943
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1943
Résultat n°18
1942

1 media

Cote
4U/7/150
Date
1942
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1942
Résultat n°19
1941

1 media

Cote
4U/7/149
Date
1941
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
Résultat n°20
1940

1 media

Cote
4U/7/148
Date
1940
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1940
Résultat n°21
1938-1939

1 media

Cote
4U/7/192
Date
1938-1939
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1938-1939
Résultat n°22
1939

1 media

Cote
4U/7/147
Date
1939
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1939
Résultat n°23
1938

1 media

Cote
4U/7/146
Date
1938
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1938
Résultat n°24
1937

1 media

Cote
4U/7/145
Date
1937
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1937
Résultat n°25
1930-1937

1 media

Cote
4U/7/175
Date
1930-1937
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1930-1937
Résultat n°26
1935-1937

1 media

Cote
4U/7/191
Date
1935-1937
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1935-1937
Résultat n°27
1936

1 media

Cote
4U/7/144
Date
1936
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1936
Résultat n°28
Audiences de simple police.

1 media

Cote
4U7/8
Date
1911-1936
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences de simple police.
Résultat n°29
1935

1 media

Cote
4U/7/143
Date
1935
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1935
Résultat n°30
1931-1934

1 media

Cote
4U/7/190
Date
1931-1934
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
Résultat n°31
1934

1 media

Cote
4U/7/142
Date
1934
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1934
Résultat n°32
1933

1 media

Cote
4U/7/141
Date
1933
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1933
Résultat n°33
1932

1 media

Cote
4U/7/140
Date
1932
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1932
Résultat n°34
1931

1 media

Cote
4U/7/139
Date
1931
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1931
Résultat n°35
1930

1 media

Cote
4U/7/138
Date
1930
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1930
Résultat n°36
1913-1930

1 media

Cote
4U/7/174
Date
1913-1930
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1913-1930
Résultat n°37
1927-1930

1 media

Cote
4U/7/189
Date
1927-1930
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1927-1930
Résultat n°38
1929

1 media

Cote
4U/7/137
Date
1929
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1929
Résultat n°39
1928

1 media

Cote
4U/7/136
Date
1928
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1928
Résultat n°40
1927

1 media

Cote
4U/7/135
Date
1927
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1927
Résultat n°41
1922-1926

1 media

Cote
4U/7/188
Date
1922-1926
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1922-1926
Résultat n°42
1926

1 media

Cote
4U/7/134
Date
1926
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1926
Résultat n°43
1925

1 media

Cote
4U/7/133
Date
1925
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1925
Résultat n°44
Conseil cantonal d’assistance.

1 media

Cote
4U7/201
Date
1924-1925
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Conseil cantonal d’assistance.
Résultat n°45
1924

1 media

Cote
4U/7/132
Date
1924
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1924
Résultat n°46
1923

1 media

Cote
4U/7/131
Date
1923
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1923
Résultat n°47
1922

1 media

Cote
4U/7/130
Date
1922
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1922
Résultat n°48
1914-1921

1 media

Cote
4U/7/187
Date
1914-1921
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1914-1921
Résultat n°49
1921

1 media

Cote
4U/7/129
Date
1921
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1921
Résultat n°50
1920

1 media

Cote
4U/7/128
Date
1920
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1920
Résultat n°51
1919

1 media

Cote
4U/7/127
Date
1919
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1919
Résultat n°52
1918

1 media

Cote
4U/7/126
Date
1918
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1918
Résultat n°53
1917

1 media

Cote
4U/7/125
Date
1917
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1917
Résultat n°54
1916

1 media

Cote
4U/7/124
Date
1916
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1916
Résultat n°55
1915

1 media

Cote
4U/7/123
Date
1915
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1915
Résultat n°56
1914

1 media

Cote
4U/7/122
Date
1914
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1914
Résultat n°57
1908-1913

1 media

Cote
4U/7/186
Date
1908-1913
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
Résultat n°58
1913

1 media

Cote
4U/7/121
Date
1913
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1913
Résultat n°59
1912

1 media

Cote
4U/7/120
Date
1912
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1912
Résultat n°60
1908-1912  

1 media

Cote
4U/7/173
Date
1908-1912
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1908-1912  
Résultat n°61
1911

1 media

Cote
4U/7/119
Date
1911
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1911
Résultat n°62
1910

1 media

Cote
4U/7/118
Date
1910
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1910
Résultat n°63
1909

1 media

Cote
4U/7/117
Date
1909
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1909
Résultat n°64
1908

1 media

Cote
4U/7/116
Date
1908
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1908
Résultat n°65
1907

1 media

Cote
4U/7/115
Date
1907
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1907
Résultat n°66
1902-1907

1 media

Cote
4U/7/185
Date
1902-1907
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1902-1907
Résultat n°67
1889-1907

1 media

Cote
4U/7/172
Date
1889-1907
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1889-1907
Résultat n°68
1906

1 media

Cote
4U/7/114
Date
1906
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1906
Résultat n°69
1905

1 media

Cote
4U/7/113
Date
1905
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1905
Résultat n°70
1904

1 media

Cote
4U/7/112
Date
1904
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1904
Résultat n°71
1903

1 media

Cote
4U/7/111
Date
1903
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1903
Résultat n°72
1902

1 media

Cote
4U/7/110
Date
1902
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1902
Résultat n°73
1901

1 media

Cote
4U/7/109
Date
1901
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1901
Résultat n°74
Audiences civiles.

1 media

Cote
4U7/7
Date
1876-1901
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles.
Résultat n°75
1896-1901

1 media

Cote
4U/7/184
Date
1896-1901
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1896-1901
Résultat n°76
1900

1 media

Cote
4U/7/108
Date
1900
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1900
Résultat n°77
1899

1 media

Cote
4U/7/107
Date
1899
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1899
Résultat n°78
1898

1 media

Cote
4U/7/106
Date
1898
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1898
Résultat n°79
1897

1 media

Cote
4U/7/105
Date
1897
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1897
Résultat n°80
Recouvrement des amendes et frais de justice.

1 media

Cote
4U7/2
Date
1877-1897
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recouvrement des amendes et frais de justice.