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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1960-1962

1 media

1960-1962
Cote
4U/7/161
 Date
1960-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1960-1962
Résultat n°2
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U7/202
 Date
1911-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
Résultat n°3
1950-1962

1 media

1950-1962
Cote
4U/7/194
 Date
1950-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1950-1962
Résultat n°4
8 juillet 1913-8 janvier 1962

1 media

8 juillet 1913-8 janvier 1962
Cote
4U7/5
 Date
8 juillet 1913-8 janvier 1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Résultat n°5
1956-1960

1 media

1956-1960
Cote
4U/7/177
 Date
1956-1960
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1956-1960
Résultat n°6
1953

1 media

1953
Cote
4U/7/160
 Date
1953
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1953
Résultat n°7
1937-1952

1 media

1937-1952
Cote
4U/7/176
 Date
1937-1952
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1937-1952
Résultat n°8
1951

1 media

1951
Cote
4U/7/159
 Date
1951
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1951
Résultat n°9
1950

1 media

1950
Cote
4U/7/158
 Date
1950
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1950
Résultat n°10
1949

1 media

1949
Cote
4U/7/157
 Date
1949
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
Résultat n°11
1946-1949

1 media

1946-1949
Cote
4U/7/193
 Date
1946-1949
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1946-1949
Résultat n°12
1948

1 media

1948
Cote
4U/7/156
 Date
1948
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1948
Résultat n°13
1947

1 media

1947
Cote
4U/7/155
 Date
1947
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1947
Résultat n°14
1946

1 media

1946
Cote
4U/7/154
 Date
1946
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1946
Résultat n°15
1945

1 media

1945
Cote
4U/7/153
 Date
1945
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1945
Résultat n°16
1944

1 media

1944
Cote
4U/7/152
 Date
1944
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1944
Résultat n°17
1943

1 media

1943
Cote
4U/7/151
 Date
1943
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1943
Résultat n°18
1942

1 media

1942
Cote
4U/7/150
 Date
1942
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1942
Résultat n°19
1941

1 media

1941
Cote
4U/7/149
 Date
1941
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
Résultat n°20
1940

1 media

1940
Cote
4U/7/148
 Date
1940
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1940