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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

1 media

Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Cote
10L 1
 Date
1796-1798
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
2
Recettes.

1 media

Recettes.
Cote
4U7/1
 Date
1854-1882
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recettes.
3
Recouvrement des amendes et frais de justice.

1 media

Recouvrement des amendes et frais de justice.
Cote
4U7/2
 Date
1877-1897
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recouvrement des amendes et frais de justice.
4
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Cote
4U7/3
 Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
5
9 avril 1846-27 avril 1879

1 media

9 avril 1846-27 avril 1879
Cote
4U7/4
 Date
9 avril 1846-27 avril 1879
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 9 avril 1846-27 avril 1879
6
8 juillet 1913-8 janvier 1962

1 media

8 juillet 1913-8 janvier 1962
Cote
4U7/5
 Date
8 juillet 1913-8 janvier 1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 8 juillet 1913-8 janvier 1962
7
Audiences civiles et de simple police.

1 media

Audiences civiles et de simple police.
Cote
4U7/6
 Date
1856-1873
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles et de simple police.
8
Audiences civiles.

1 media

Audiences civiles.
Cote
4U7/7
 Date
1876-1901
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles.
9
Audiences de simple police.

1 media

Audiences de simple police.
Cote
4U7/8
 Date
1911-1936
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences de simple police.
10
An IX

1 media

An IX
Cote
4U7/9
 Date
An IX
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An IX
11
An XI

1 media

An XI
Cote
4U/7/11
 Date
An XI
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XI
12
An XII

1 media

An XII
Cote
4U/7/12
 Date
An XII
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XII
13
An XIII

1 media

An XIII
Cote
4U/7/13
 Date
An XIII
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIII
14
An XIV-1806

1 media

An XIV-1806
Cote
4U/7/14
 Date
An XIV-1806
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
15
1807

1 media

1807
Cote
4U/7/15
 Date
1807
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1807
16
1808

1 media

1808
Cote
4U/7/16
 Date
1808
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1808
17
1809

1 media

1809
Cote
4U/7/17
 Date
1809
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1809
18
1810

1 media

1810
Cote
4U/7/18
 Date
1810
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1810
19
1811

1 media

1811
Cote
4U/7/19
 Date
1811
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1811
20
1812

1 media

1812
Cote
4U/7/20
 Date
1812
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1812