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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

1 media

Cote
10L 1
Date
1796-1798
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Résultat n°2
Recettes.

1 media

Cote
4U7/1
Date
1854-1882
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recettes.
Résultat n°3
Recouvrement des amendes et frais de justice.

1 media

Cote
4U7/2
Date
1877-1897
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recouvrement des amendes et frais de justice.
Résultat n°4
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

Cote
4U7/3
Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Résultat n°5
9 avril 1846-27 avril 1879

1 media

Cote
4U7/4
Date
9 avril 1846-27 avril 1879
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 9 avril 1846-27 avril 1879
Résultat n°6
8 juillet 1913-8 janvier 1962

1 media

Cote
4U7/5
Date
8 juillet 1913-8 janvier 1962
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Résultat n°7
Audiences civiles et de simple police.

1 media

Cote
4U7/6
Date
1856-1873
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles et de simple police.
Résultat n°8
Audiences civiles.

1 media

Cote
4U7/7
Date
1876-1901
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles.
Résultat n°9
Audiences de simple police.

1 media

Cote
4U7/8
Date
1911-1936
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences de simple police.
Résultat n°10
An IX

1 media

Cote
4U7/9
Date
An IX
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An IX
Résultat n°11
An XI

1 media

Cote
4U/7/11
Date
An XI
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XI
Résultat n°12
An XII

1 media

Cote
4U/7/12
Date
An XII
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XII
Résultat n°13
An XIII

1 media

Cote
4U/7/13
Date
An XIII
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIII
Résultat n°14
An XIV-1806

1 media

Cote
4U/7/14
Date
An XIV-1806
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
Résultat n°15
1807

1 media

Cote
4U/7/15
Date
1807
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1807
Résultat n°16
1808

1 media

Cote
4U/7/16
Date
1808
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1808
Résultat n°17
1809

1 media

Cote
4U/7/17
Date
1809
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1809
Résultat n°18
1810

1 media

Cote
4U/7/18
Date
1810
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1810
Résultat n°19
1811

1 media

Cote
4U/7/19
Date
1811
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1811
Résultat n°20
1812

1 media

Cote
4U/7/20
Date
1812
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1812