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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

1 media

Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Cote
10L 1
 Date
1796-1798
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Résultat n°2
Recettes.

1 media

Recettes.
Cote
4U7/1
 Date
1854-1882
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recettes.
Résultat n°3
Recouvrement des amendes et frais de justice.

1 media

Recouvrement des amendes et frais de justice.
Cote
4U7/2
 Date
1877-1897
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Fonctionnement.
  • Recouvrement des amendes et frais de justice.
Résultat n°4
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Cote
4U7/3
 Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Résultat n°5
9 avril 1846-27 avril 1879

1 media

9 avril 1846-27 avril 1879
Cote
4U7/4
 Date
9 avril 1846-27 avril 1879
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 9 avril 1846-27 avril 1879
Résultat n°6
8 juillet 1913-8 janvier 1962

1 media

8 juillet 1913-8 janvier 1962
Cote
4U7/5
 Date
8 juillet 1913-8 janvier 1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Résultat n°7
Audiences civiles et de simple police.

1 media

Audiences civiles et de simple police.
Cote
4U7/6
 Date
1856-1873
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles et de simple police.
Résultat n°8
Audiences civiles.

1 media

Audiences civiles.
Cote
4U7/7
 Date
1876-1901
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences civiles.
Résultat n°9
Audiences de simple police.

1 media

Audiences de simple police.
Cote
4U7/8
 Date
1911-1936
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registres d'audiences.
  • Audiences de simple police.
Résultat n°10
An IX

1 media

An IX
Cote
4U7/9
 Date
An IX
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An IX
Résultat n°11
An XI

1 media

An XI
Cote
4U/7/11
 Date
An XI
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XI
Résultat n°12
An XII

1 media

An XII
Cote
4U/7/12
 Date
An XII
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XII
Résultat n°13
An XIII

1 media

An XIII
Cote
4U/7/13
 Date
An XIII
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIII
Résultat n°14
An XIV-1806

1 media

An XIV-1806
Cote
4U/7/14
 Date
An XIV-1806
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
Résultat n°15
1807

1 media

1807
Cote
4U/7/15
 Date
1807
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1807
Résultat n°16
1808

1 media

1808
Cote
4U/7/16
 Date
1808
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1808
Résultat n°17
1809

1 media

1809
Cote
4U/7/17
 Date
1809
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1809
Résultat n°18
1810

1 media

1810
Cote
4U/7/18
 Date
1810
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1810
Résultat n°19
1811

1 media

1811
Cote
4U/7/19
 Date
1811
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1811
Résultat n°20
1812

1 media

1812
Cote
4U/7/20
 Date
1812
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1812
Résultat n°21
1813

1 media

1813
Cote
4U/7/21
 Date
1813
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1813
Résultat n°22
1814

1 media

1814
Cote
4U/7/22
 Date
1814
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1814
Résultat n°23
1815

1 media

1815
Cote
4U/7/23
 Date
1815
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1815
Résultat n°24
1816

1 media

1816
Cote
4U/7/24
 Date
1816
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1816
Résultat n°25
1817

1 media

1817
Cote
4U/7/25
 Date
1817
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1817
Résultat n°26
1818

1 media

1818
Cote
4U/7/26
 Date
1818
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1818
Résultat n°27
1819

1 media

1819
Cote
4U/7/27
 Date
1819
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1819
Résultat n°28
1820

1 media

1820
Cote
4U/7/28
 Date
1820
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1820
Résultat n°29
1821

1 media

1821
Cote
4U/7/29
 Date
1821
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1821
Résultat n°30
1822

1 media

1822
Cote
4U/7/30
 Date
1822
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1822
Résultat n°31
1823

1 media

1823
Cote
4U/7/31
 Date
1823
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1823
Résultat n°32
1824

1 media

1824
Cote
4U/7/32
 Date
1824
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1824
Résultat n°33
1825

1 media

1825
Cote
4U/7/33
 Date
1825
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1825
Résultat n°34
1826

1 media

1826
Cote
4U/7/34
 Date
1826
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1826
Résultat n°35
1827

1 media

1827
Cote
4U/7/35
 Date
1827
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1827
Résultat n°36
1828

1 media

1828
Cote
4U/7/36
 Date
1828
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1828
Résultat n°37
1829

1 media

1829
Cote
4U/7/37
 Date
1829
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1829
Résultat n°38
1830

1 media

1830
Cote
4U/7/38
 Date
1830
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1830
Résultat n°39
1831

1 media

1831
Cote
4U/7/39
 Date
1831
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1831
Résultat n°40
1832

1 media

1832
Cote
4U/7/40
 Date
1832
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1832