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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1874-1878

1 media

1874-1878
Cote
4U/7/180
 Date
1874-1878
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1874-1878
Résultat n°2
1871

1 media

1871
Cote
4U/7/79
 Date
1871
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1871
Résultat n°3
1876

1 media

1876
Cote
4U/7/84
 Date
1876
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1876
Résultat n°4
1929

1 media

1929
Cote
4U/7/137
 Date
1929
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1929
Résultat n°5
1908-1913

1 media

1908-1913
Cote
4U/7/186
 Date
1908-1913
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
Résultat n°6
1941

1 media

1941
Cote
4U/7/149
 Date
1941
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
Résultat n°7
1854

1 media

1854
Cote
4U/7/62
 Date
1854
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1854
Résultat n°8
1912

1 media

1912
Cote
4U/7/120
 Date
1912
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1912
Résultat n°9
1949

1 media

1949
Cote
4U/7/157
 Date
1949
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
Résultat n°10
1834-1847

1 media

1834-1847
Cote
4U/7/199
 Date
1834-1847
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
Résultat n°11
1931-1934

1 media

1931-1934
Cote
4U/7/190
 Date
1931-1934
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
Résultat n°12
1822

1 media

1822
Cote
4U/7/30
 Date
1822
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1822
Résultat n°13
1891

1 media

1891
Cote
4U/7/99
 Date
1891
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1891
Résultat n°14
1919

1 media

1919
Cote
4U/7/127
 Date
1919
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1919
Résultat n°15
1900

1 media

1900
Cote
4U/7/108
 Date
1900
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1900
Résultat n°16
1890-1895

1 media

1890-1895
Cote
4U/7/183
 Date
1890-1895
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1890-1895
Résultat n°17
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Cote
4U7/3
 Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Résultat n°18
1886

1 media

1886
Cote
4U/7/94
 Date
1886
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1886
Résultat n°19
1859

1 media

1859
Cote
4U/7/67
 Date
1859
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1859
Résultat n°20
1863

1 media

1863
Cote
4U/7/71
 Date
1863
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1863
Résultat n°21
1882

1 media

1882
Cote
4U/7/90
 Date
1882
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1882
Résultat n°22
1851

1 media

1851
Cote
4U/7/59
 Date
1851
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1851
Résultat n°23
1845

1 media

1845
Cote
4U/7/53
 Date
1845
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1845
Résultat n°24
1856

1 media

1856
Cote
4U/7/64
 Date
1856
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1856
Résultat n°25
1910

1 media

1910
Cote
4U/7/118
 Date
1910
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1910
Résultat n°26
1905

1 media

1905
Cote
4U/7/113
 Date
1905
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1905
Résultat n°27
1823

1 media

1823
Cote
4U/7/31
 Date
1823
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1823
Résultat n°28
1879

1 media

1879
Cote
4U/7/87
 Date
1879
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1879
Résultat n°29
1818

1 media

1818
Cote
4U/7/26
 Date
1818
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1818
Résultat n°30
1853

1 media

1853
Cote
4U/7/61
 Date
1853
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1853
Résultat n°31
An XIV-1806

1 media

An XIV-1806
Cote
4U/7/14
 Date
An XIV-1806
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
Résultat n°32
1824

1 media

1824
Cote
4U/7/32
 Date
1824
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1824
Résultat n°33
1936

1 media

1936
Cote
4U/7/144
 Date
1936
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1936
Résultat n°34
1825

1 media

1825
Cote
4U/7/33
 Date
1825
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1825
Résultat n°35
1835

1 media

1835
Cote
4U/7/43
 Date
1835
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1835
Résultat n°36
1917

1 media

1917
Cote
4U/7/125
 Date
1917
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1917
Résultat n°37
1844

1 media

1844
Cote
4U/7/52
 Date
1844
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1844
Résultat n°38
1924

1 media

1924
Cote
4U/7/132
 Date
1924
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1924
Résultat n°39
1928

1 media

1928
Cote
4U/7/136
 Date
1928
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1928
Résultat n°40
1843-1847

1 media

1843-1847
Cote
4U/7/166
 Date
1843-1847
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1843-1847
Résultat n°41
1870

1 media

1870
Cote
4U/7/78
 Date
1870
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1870
Résultat n°42
1937

1 media

1937
Cote
4U/7/145
 Date
1937
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1937
Résultat n°43
1877

1 media

1877
Cote
4U/7/85
 Date
1877
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1877
Résultat n°44
1938-1939

1 media

1938-1939
Cote
4U/7/192
 Date
1938-1939
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1938-1939
Résultat n°45
1846

1 media

1846
Cote
4U/7/54
 Date
1846
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1846
Résultat n°46
1894

1 media

1894
Cote
4U/7/102
 Date
1894
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1894
Résultat n°47
1830

1 media

1830
Cote
4U/7/38
 Date
1830
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1830
Résultat n°48
1880

1 media

1880
Cote
4U/7/88
 Date
1880
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1880
Résultat n°49
1892

1 media

1892
Cote
4U/7/100
 Date
1892
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1892
Résultat n°50
1884

1 media

1884
Cote
4U/7/92
 Date
1884
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1884
Résultat n°51
1915

1 media

1915
Cote
4U/7/123
 Date
1915
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1915
Résultat n°52
1850

1 media

1850
Cote
4U/7/58
 Date
1850
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1850
Résultat n°53
1847-1866

1 media

1847-1866
Cote
4U/7/200
 Date
1847-1866
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1847-1866
Résultat n°54
1932

1 media

1932
Cote
4U/7/140
 Date
1932
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1932
Résultat n°55
1873

1 media

1873
Cote
4U/7/81
 Date
1873
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1873
Résultat n°56
1816

1 media

1816
Cote
4U/7/24
 Date
1816
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1816
Résultat n°57
1920

1 media

1920
Cote
4U/7/128
 Date
1920
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1920
Résultat n°58
1843

1 media

1843
Cote
4U/7/51
 Date
1843
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1843
Résultat n°59
1907

1 media

1907
Cote
4U/7/115
 Date
1907
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1907
Résultat n°60
1847

1 media

1847
Cote
4U/7/55
 Date
1847
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1847
Résultat n°61
1930-1937

1 media

1930-1937
Cote
4U/7/175
 Date
1930-1937
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1930-1937
Résultat n°62
1865

1 media

1865
Cote
4U/7/73
 Date
1865
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1865
Résultat n°63
1946

1 media

1946
Cote
4U/7/154
 Date
1946
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1946
Résultat n°64
An XIII

1 media

An XIII
Cote
4U/7/13
 Date
An XIII
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIII
Résultat n°65
1914-1921

1 media

1914-1921
Cote
4U/7/187
 Date
1914-1921
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1914-1921
Résultat n°66
1856-1866

1 media

1856-1866
Cote
4U/7/169
 Date
1856-1866
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1856-1866
Résultat n°67
1918

1 media

1918
Cote
4U/7/126
 Date
1918
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1918
Résultat n°68
1832-1836

1 media

1832-1836
Cote
4U/7/163
 Date
1832-1836
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1832-1836
Résultat n°69
1902-1907

1 media

1902-1907
Cote
4U/7/185
 Date
1902-1907
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1902-1907
Résultat n°70
1911

1 media

1911
Cote
4U/7/119
 Date
1911
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1911
Résultat n°71
1897

1 media

1897
Cote
4U/7/105
 Date
1897
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1897
Résultat n°72
1828

1 media

1828
Cote
4U/7/36
 Date
1828
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1828
Résultat n°73
1921

1 media

1921
Cote
4U/7/129
 Date
1921
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1921
Résultat n°74
1825-1854

1 media

1825-1854
Cote
4U/7/178
 Date
1825-1854
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1825-1854
Résultat n°75
1864

1 media

1864
Cote
4U/7/72
 Date
1864
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1864
Résultat n°76
1852

1 media

1852
Cote
4U/7/60
 Date
1852
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1852
Résultat n°77
1881

1 media

1881
Cote
4U/7/89
 Date
1881
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1881
Résultat n°78
1906

1 media

1906
Cote
4U/7/114
 Date
1906
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1906
Résultat n°79
1902

1 media

1902
Cote
4U/7/110
 Date
1902
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1902
Résultat n°80
1821

1 media

1821
Cote
4U/7/29
 Date
1821
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1821