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  1. Résultat n°1
    1960-1962

    1 media

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    4U/7/161

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1960-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  2. Résultat n°2
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    1950-1962

    1 media

    1950-1962

    Date

    1950-1962

    Cote

    4U/7/194

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1950-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    1956-1960

    1 media

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    4U/7/177

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956-1960

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U/7/160

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    1937-1952

    1 media

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    4U/7/176

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937-1952

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    1951

    1 media

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U/7/159

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1951

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    1950

    1 media

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4U/7/158

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1950

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    1949

    1 media

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4U/7/157

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    1946-1949

    1 media

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    4U/7/193

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1946-1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4U/7/156

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1948

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    1947

    1 media

    1947

    Date

    1947

    Cote

    4U/7/155

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1947

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1946

    1 media

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4U/7/154

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1946

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1945

    1 media

    1945

    Date

    1945

    Cote

    4U/7/153

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1945

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1944

    1 media

    1944

    Date

    1944

    Cote

    4U/7/152

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1944

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    4U/7/151

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1943

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1942

    1 media

    1942

    Date

    1942

    Cote

    4U/7/150

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1942

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U/7/149

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4U/7/148

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1940

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  21. Résultat n°21
    1938-1939

    1 media

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    4U/7/192

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1938-1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  22. Résultat n°22
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    4U/7/147

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  23. Résultat n°23
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4U/7/146

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1938

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  24. Résultat n°24
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U/7/145

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  25. Résultat n°25
    1930-1937

    1 media

    1930-1937

    Date

    1930-1937

    Cote

    4U/7/175

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1930-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  26. Résultat n°26
    1935-1937

    1 media

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    4U/7/191

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1935-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  27. Résultat n°27
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4U/7/144

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1936

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  28. Résultat n°28
    Audiences de simple police.

    1 media

    Audiences de simple police.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4U7/8

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  29. Résultat n°29
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4U/7/143

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1935

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  30. Résultat n°30
    1931-1934

    1 media

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    4U/7/190

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1931-1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4U/7/142

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  32. Résultat n°32
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4U/7/141

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1933

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  33. Résultat n°33
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4U/7/140

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1932

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  34. Résultat n°34
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4U/7/139

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1931

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  35. Résultat n°35
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4U/7/138

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  36. Résultat n°36
    1913-1930

    1 media

    1913-1930

    Date

    1913-1930

    Cote

    4U/7/174

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1913-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  37. Résultat n°37
    1927-1930

    1 media

    1927-1930

    Date

    1927-1930

    Cote

    4U/7/189

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1927-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  38. Résultat n°38
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U/7/137

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1929

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  39. Résultat n°39
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U/7/136

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  40. Résultat n°40
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4U/7/135

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1927

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.