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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1874-1878

1 media

Cote
4U/7/180
Date
1874-1878
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1874-1878
Résultat n°2
1871

1 media

Cote
4U/7/79
Date
1871
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1871
Résultat n°3
1876

1 media

Cote
4U/7/84
Date
1876
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1876
Résultat n°4
1929

1 media

Cote
4U/7/137
Date
1929
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1929
Résultat n°5
1908-1913

1 media

Cote
4U/7/186
Date
1908-1913
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
Résultat n°6
1941

1 media

Cote
4U/7/149
Date
1941
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
Résultat n°7
1854

1 media

Cote
4U/7/62
Date
1854
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1854
Résultat n°8
1912

1 media

Cote
4U/7/120
Date
1912
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1912
Résultat n°9
1949

1 media

Cote
4U/7/157
Date
1949
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
Résultat n°10
1834-1847

1 media

Cote
4U/7/199
Date
1834-1847
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
Résultat n°11
1931-1934

1 media

Cote
4U/7/190
Date
1931-1934
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
Résultat n°12
1822

1 media

Cote
4U/7/30
Date
1822
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1822
Résultat n°13
1891

1 media

Cote
4U/7/99
Date
1891
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1891
Résultat n°14
1919

1 media

Cote
4U/7/127
Date
1919
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1919
Résultat n°15
1900

1 media

Cote
4U/7/108
Date
1900
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1900
Résultat n°16
1890-1895

1 media

Cote
4U/7/183
Date
1890-1895
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1890-1895
Résultat n°17
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

Cote
4U7/3
Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Résultat n°18
1886

1 media

Cote
4U/7/94
Date
1886
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1886
Résultat n°19
1859

1 media

Cote
4U/7/67
Date
1859
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1859
Résultat n°20
1863

1 media

Cote
4U/7/71
Date
1863
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1863
Résultat n°21
1882

1 media

Cote
4U/7/90
Date
1882
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1882
Résultat n°22
1851

1 media

Cote
4U/7/59
Date
1851
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1851
Résultat n°23
1845

1 media

Cote
4U/7/53
Date
1845
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1845
Résultat n°24
1856

1 media

Cote
4U/7/64
Date
1856
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1856
Résultat n°25
1910

1 media

Cote
4U/7/118
Date
1910
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1910
Résultat n°26
1905

1 media

Cote
4U/7/113
Date
1905
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1905
Résultat n°27
1823

1 media

Cote
4U/7/31
Date
1823
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1823
Résultat n°28
1879

1 media

Cote
4U/7/87
Date
1879
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1879
Résultat n°29
1818

1 media

Cote
4U/7/26
Date
1818
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1818
Résultat n°30
1853

1 media

Cote
4U/7/61
Date
1853
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1853
Résultat n°31
An XIV-1806

1 media

Cote
4U/7/14
Date
An XIV-1806
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
Résultat n°32
1824

1 media

Cote
4U/7/32
Date
1824
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1824
Résultat n°33
1936

1 media

Cote
4U/7/144
Date
1936
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1936
Résultat n°34
1825

1 media

Cote
4U/7/33
Date
1825
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1825
Résultat n°35
1835

1 media

Cote
4U/7/43
Date
1835
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1835
Résultat n°36
1917

1 media

Cote
4U/7/125
Date
1917
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1917
Résultat n°37
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

1 media

Cote
10L 1
Date
1796-1798
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Résultat n°38
1844

1 media

Cote
4U/7/52
Date
1844
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1844
Résultat n°39
1924

1 media

Cote
4U/7/132
Date
1924
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1924
Résultat n°40
1928

1 media

Cote
4U/7/136
Date
1928
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1928