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  1. Résultat n°1
    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    1 media

    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Date

    1796-1798

    Cote

    10L 1

    • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt

  2. Résultat n°2
    Recettes.

    1 media

    Recettes.

    Date

    1854-1882

    Cote

    4U7/1

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recettes.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    1 media

    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Date

    1877-1897

    Cote

    4U7/2

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    1 media

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Date

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Cote

    4U7/3

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    9 avril 1846-27 avril 1879

    1 media

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Date

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Cote

    4U7/4

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 9 avril 1846-27 avril 1879

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    Audiences civiles et de simple police.

    1 media

    Audiences civiles et de simple police.

    Date

    1856-1873

    Cote

    4U7/6

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles et de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    Audiences civiles.

    1 media

    Audiences civiles.

    Date

    1876-1901

    Cote

    4U7/7

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    Audiences de simple police.

    1 media

    Audiences de simple police.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4U7/8

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U7/9

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    An XI

    1 media

    An XI

    Date

    An XI

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    An XII

    1 media

    An XII

    Date

    An XII

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    An XIII

    1 media

    An XIII

    Date

    An XIII

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    An XIV-1806

    1 media

    An XIV-1806

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    4U/7/14

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIV-1806

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1807

    1 media

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U/7/15

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U/7/16

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U/7/17

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U/7/18

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U/7/19

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U/7/20

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  21. Résultat n°21
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    4U/7/21

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1813

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  22. Résultat n°22
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    4U/7/22

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1814

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  23. Résultat n°23
    1815

    1 media

    1815

    Date

    1815

    Cote

    4U/7/23

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1815

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  24. Résultat n°24
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    4U/7/24

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1816

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  25. Résultat n°25
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    4U/7/25

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1817

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  26. Résultat n°26
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    4U/7/26

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1818

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  27. Résultat n°27
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    4U/7/27

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1819

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  28. Résultat n°28
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    4U/7/28

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1820

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  29. Résultat n°29
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    4U/7/29

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1821

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  30. Résultat n°30
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    4U/7/30

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1822

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  31. Résultat n°31
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    4U/7/31

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1823

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  32. Résultat n°32
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    4U/7/32

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1824

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  33. Résultat n°33
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    4U/7/33

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1825

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  34. Résultat n°34
    1826

    1 media

    1826

    Date

    1826

    Cote

    4U/7/34

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1826

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  35. Résultat n°35
    1827

    1 media

    1827

    Date

    1827

    Cote

    4U/7/35

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1827

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  36. Résultat n°36
    1828

    1 media

    1828

    Date

    1828

    Cote

    4U/7/36

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1828

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  37. Résultat n°37
    1829

    1 media

    1829

    Date

    1829

    Cote

    4U/7/37

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1829

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  38. Résultat n°38
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    4U/7/38

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1830

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  39. Résultat n°39
    1831

    1 media

    1831

    Date

    1831

    Cote

    4U/7/39

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1831

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  40. Résultat n°40
    1832

    1 media

    1832

    Date

    1832

    Cote

    4U/7/40

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1832

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  41. Résultat n°41
    1833

    1 media

    1833

    Date

    1833

    Cote

    4U/7/41

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1833

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  42. Résultat n°42
    1834

    1 media

    1834

    Date

    1834

    Cote

    4U/7/42

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1834

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  43. Résultat n°43
    1835

    1 media

    1835

    Date

    1835

    Cote

    4U/7/43

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1835

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  44. Résultat n°44
    1836

    1 media

    1836

    Date

    1836

    Cote

    4U/7/44

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1836

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  45. Résultat n°45
    1837

    1 media

    1837

    Date

    1837

    Cote

    4U/7/45

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1837

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  46. Résultat n°46
    1838

    1 media

    1838

    Date

    1838

    Cote

    4U/7/46

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1838

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  47. Résultat n°47
    1839

    1 media

    1839

    Date

    1839

    Cote

    4U/7/47

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1839

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  48. Résultat n°48
    1840

    1 media

    1840

    Date

    1840

    Cote

    4U/7/48

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1840

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  49. Résultat n°49
    1841

    1 media

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4U/7/49

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1841

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  50. Résultat n°50
    1842

    1 media

    1842

    Date

    1842

    Cote

    4U/7/50

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1842

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  51. Résultat n°51
    1843

    1 media

    1843

    Date

    1843

    Cote

    4U/7/51

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1843

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  52. Résultat n°52
    1844

    1 media

    1844

    Date

    1844

    Cote

    4U/7/52

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1844

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  53. Résultat n°53
    1845

    1 media

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4U/7/53

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1845

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  54. Résultat n°54
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4U/7/54

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  55. Résultat n°55
    1847

    1 media

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4U/7/55

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1847

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  56. Résultat n°56
    1848

    1 media

    1848

    Date

    1848

    Cote

    4U/7/56

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1848

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  57. Résultat n°57
    1849

    1 media

    1849

    Date

    1849

    Cote

    4U/7/57

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1849

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  58. Résultat n°58
    1850

    1 media

    1850

    Date

    1850

    Cote

    4U/7/58

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1850

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  59. Résultat n°59
    1851

    1 media

    1851

    Date

    1851

    Cote

    4U/7/59

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1851

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  60. Résultat n°60
    1852

    1 media

    1852

    Date

    1852

    Cote

    4U/7/60

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1852

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  61. Résultat n°61
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    4U/7/61

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1853

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  62. Résultat n°62
    1854

    1 media

    1854

    Date

    1854

    Cote

    4U/7/62

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1854

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  63. Résultat n°63
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    4U/7/63

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1855

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  64. Résultat n°64
    1856

    1 media

    1856

    Date

    1856

    Cote

    4U/7/64

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1856

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  65. Résultat n°65
    1857

    1 media

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4U/7/65

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1857

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  66. Résultat n°66
    1858

    1 media

    1858

    Date

    1858

    Cote

    4U/7/66

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1858

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  67. Résultat n°67
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    4U/7/67

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1859

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  68. Résultat n°68
    1860

    1 media

    1860

    Date

    1860

    Cote

    4U/7/68

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1860

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  69. Résultat n°69
    1861

    1 media

    1861

    Date

    1861

    Cote

    4U/7/69

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1861

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  70. Résultat n°70
    1862

    1 media

    1862

    Date

    1862

    Cote

    4U/7/70

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1862

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  71. Résultat n°71
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    4U/7/71

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1863

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  72. Résultat n°72
    1864

    1 media

    1864

    Date

    1864

    Cote

    4U/7/72

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1864

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  73. Résultat n°73
    1865

    1 media

    1865

    Date

    1865

    Cote

    4U/7/73

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1865

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  74. Résultat n°74
    1866

    1 media

    1866

    Date

    1866

    Cote

    4U/7/74

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1866

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  75. Résultat n°75
    1867

    1 media

    1867

    Date

    1867

    Cote

    4U/7/75

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1867

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  76. Résultat n°76
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    4U/7/76

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1868

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  77. Résultat n°77
    1869

    1 media

    1869

    Date

    1869

    Cote

    4U/7/77

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1869

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  78. Résultat n°78
    1870

    1 media

    1870

    Date

    1870

    Cote

    4U/7/78

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1870

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  79. Résultat n°79
    1871

    1 media

    1871

    Date

    1871

    Cote

    4U/7/79

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1871

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  80. Résultat n°80
    1872

    1 media

    1872

    Date

    1872

    Cote

    4U/7/80

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1872

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.