BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

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1960-1962

Date

1960-1962

Cote

4U/7/161
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1960-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2

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Warrants agricoles.

Date

1911-1962

Cote

4U7/202
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions administratives.
- Warrants agricoles.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
3

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1950-1962

Date

1950-1962

Cote

4U/7/194
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1950-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
4

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8 juillet 1913-8 janvier 1962

Date

8 juillet 1913-8 janvier 1962

Cote

4U7/5
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
5

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1956-1960

Date

1956-1960

Cote

4U/7/177
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1956-1960
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
6

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1953

Date

1953

Cote

4U/7/160
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1953
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
7

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1937-1952

Date

1937-1952

Cote

4U/7/176
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1937-1952
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
8

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1951

Date

1951

Cote

4U/7/159
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1951
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
9

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1950

Date

1950

Cote

4U/7/158
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1950
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
10

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1949

Date

1949

Cote

4U/7/157
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
11

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1946-1949

Date

1946-1949

Cote

4U/7/193
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1946-1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
12

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1948

Date

1948

Cote

4U/7/156
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1948
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
13

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1947

Date

1947

Cote

4U/7/155
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1947
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
14

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1946

Date

1946

Cote

4U/7/154
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1946
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
15

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1945

Date

1945

Cote

4U/7/153
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1945
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
16

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1944

Date

1944

Cote

4U/7/152
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1944
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
17

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1943

Date

1943

Cote

4U/7/151
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1943
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
18

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1942

Date

1942

Cote

4U/7/150
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1942
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
19

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1941

Date

1941

Cote

4U/7/149
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1941
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
20

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1940

Date

1940

Cote

4U/7/148
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1940
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
21

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1938-1939

Date

1938-1939

Cote

4U/7/192
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1938-1939
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
22

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1939

Date

1939

Cote

4U/7/147
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1939
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
23

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1938

Date

1938

Cote

4U/7/146
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1938
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
24

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1937

Date

1937

Cote

4U/7/145
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
25

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1930-1937

Date

1930-1937

Cote

4U/7/175
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1930-1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
26

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1935-1937

Date

1935-1937

Cote

4U/7/191
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1935-1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
27

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1936

Date

1936

Cote

4U/7/144
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1936
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
28

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Audiences de simple police.

Date

1911-1936

Cote

4U7/8
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Registres d'audiences.
- Audiences de simple police.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
29

1 media
1935

Date

1935

Cote

4U/7/143
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1935
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
30

1 media
1931-1934

Date

1931-1934

Cote

4U/7/190
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1931-1934
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
31

1 media
1934

Date

1934

Cote

4U/7/142
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1934
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
32

1 media
1933

Date

1933

Cote

4U/7/141
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1933
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
33

1 media
1932

Date

1932

Cote

4U/7/140
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1932
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
34

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1931

Date

1931

Cote

4U/7/139
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1931
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
35

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1930

Date

1930

Cote

4U/7/138
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
36

1 media
1913-1930

Date

1913-1930

Cote

4U/7/174
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1913-1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
37

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1927-1930

Date

1927-1930

Cote

4U/7/189
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1927-1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
38

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1929

Date

1929

Cote

4U/7/137
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1929
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
39

1 media
1928

Date

1928

Cote

4U/7/136
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1928
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
40

1 media
1927

Date

1927

Cote

4U/7/135
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1927
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
41

1 media
1922-1926

Date

1922-1926

Cote

4U/7/188
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1922-1926
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
42

1 media
1926

Date

1926

Cote

4U/7/134
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1926
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
43

1 media
1925

Date

1925

Cote

4U/7/133
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1925
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
44

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Conseil cantonal d’assistance.

Date

1924-1925

Cote

4U7/201
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions administratives.
- Conseil cantonal d’assistance.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
45

1 media
1924

Date

1924

Cote

4U/7/132
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1924
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
46

1 media
1923

Date

1923

Cote

4U/7/131
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1923
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
47

1 media
1922

Date

1922

Cote

4U/7/130
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1922
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
48

1 media
1914-1921

Date

1914-1921

Cote

4U/7/187
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1914-1921
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
49

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1921

Date

1921

Cote

4U/7/129
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1921
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
50

1 media
1920

Date

1920

Cote

4U/7/128
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1920
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
51

1 media
1919

Date

1919

Cote

4U/7/127
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1919
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
52

1 media
1918

Date

1918

Cote

4U/7/126
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1918
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
53

1 media
1917

Date

1917

Cote

4U/7/125
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1917
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
54

1 media
1916

Date

1916

Cote

4U/7/124
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1916
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
55

1 media
1915

Date

1915

Cote

4U/7/123
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1915
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
56

1 media
1914

Date

1914

Cote

4U/7/122
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1914
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
57

1 media
1908-1913

Date

1908-1913

Cote

4U/7/186
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1908-1913
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
58

1 media
1913

Date

1913

Cote

4U/7/121
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1913
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
59

1 media
1912

Date

1912

Cote

4U/7/120
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1912
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
60

1 media
1908-1912

Date

1908-1912

Cote

4U/7/173
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1908-1912
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
61

1 media
1911

Date

1911

Cote

4U/7/119
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1911
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
62

1 media
1910

Date

1910

Cote

4U/7/118
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1910
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
63

1 media
1909

Date

1909

Cote

4U/7/117
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1909
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
64

1 media
1908

Date

1908

Cote

4U/7/116
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1908
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
65

1 media
1907

Date

1907

Cote

4U/7/115
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1907
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
66

1 media
1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4U/7/185
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1902-1907
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
67

1 media
1889-1907

Date

1889-1907

Cote

4U/7/172
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1889-1907
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
68

1 media
1906

Date

1906

Cote

4U/7/114
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1906
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
69

1 media
1905

Date

1905

Cote

4U/7/113
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1905
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
70

1 media
1904

Date

1904

Cote

4U/7/112
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1904
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
71

1 media
1903

Date

1903

Cote

4U/7/111
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1903
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
72

1 media
1902

Date

1902

Cote

4U/7/110
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1902
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
73

1 media
1901

Date

1901

Cote

4U/7/109
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1901
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
74

1 media
Audiences civiles.

Date

1876-1901

Cote

4U7/7
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Registres d'audiences.
- Audiences civiles.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
75

1 media
1896-1901

Date

1896-1901

Cote

4U/7/184
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1896-1901
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
76

1 media
1900

Date

1900

Cote

4U/7/108
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1900
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
77

1 media
1899

Date

1899

Cote

4U/7/107
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1899
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
78

1 media
1898

Date

1898

Cote

4U/7/106
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1898
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
79

1 media
1897

Date

1897

Cote

4U/7/105
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1897
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
80

1 media
Recouvrement des amendes et frais de justice.

Date

1877-1897

Cote

4U7/2
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Fonctionnement.
- Recouvrement des amendes et frais de justice.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

1960-1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

Warrants agricoles.

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1950-1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

8 juillet 1913-8 janvier 1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1956-1960

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1953

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1937-1952

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1951

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1950

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1946-1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1948

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1947

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1946

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1945

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1944

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt