Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Date
1796-1798
Cote
10L 1
-
Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Producteur :
Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt
1796-1798
10L 1
Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt
An IX
4U7/9
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An IX-an X
4U/7/195
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An X-XI
4U/10
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
4U7/3
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XI
4U/7/11
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XII
4U/7/12
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIII
4U/7/13
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIV-1806
4U/7/14
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1807
4U/7/15
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1808
4U/7/16
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809
4U/7/17
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809-1810
4U/7/196
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1810-1821
4U/7/197
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1810
4U/7/18
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1811
4U/7/19
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1812
4U/7/20
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1813
4U/7/21
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1814
4U/7/22
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1815
4U/7/23
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
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