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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    1 media

    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Date

    1796-1798

    Cote

    10L 1

    • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt

  2. Résultat n°2
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U7/9

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    An IX-an X

    1 media

    An IX-an X

    Date

    An IX-an X

    Cote

    4U/7/195

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • An IX-an X

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    An X-XI

    1 media

    An X-XI

    Date

    An X-XI

    Cote

    4U/10

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An X-XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    1 media

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Date

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Cote

    4U7/3

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    An XI

    1 media

    An XI

    Date

    An XI

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    An XII

    1 media

    An XII

    Date

    An XII

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    An XIII

    1 media

    An XIII

    Date

    An XIII

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    An XIV-1806

    1 media

    An XIV-1806

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    4U/7/14

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIV-1806

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    1807

    1 media

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U/7/15

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U/7/16

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U/7/17

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    1809-1810

    1 media

    1809-1810

    Date

    1809-1810

    Cote

    4U/7/196

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1809-1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1810-1821

    1 media

    1810-1821

    Date

    1810-1821

    Cote

    4U/7/197

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1810-1821

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U/7/18

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U/7/19

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U/7/20

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1813

    1 media

    1813

    Date

    1813

    Cote

    4U/7/21

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1813

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1814

    1 media

    1814

    Date

    1814

    Cote

    4U/7/22

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1814

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1815

    1 media

    1815

    Date

    1815

    Cote

    4U/7/23

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1815

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  21. Résultat n°21
    1816

    1 media

    1816

    Date

    1816

    Cote

    4U/7/24

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1816

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  22. Résultat n°22
    1817

    1 media

    1817

    Date

    1817

    Cote

    4U/7/25

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1817

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  23. Résultat n°23
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    4U/7/26

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1818

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  24. Résultat n°24
    1819-1832

    1 media

    1819-1832

    Date

    1819-1832

    Cote

    4U/7/162

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1819-1832

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  25. Résultat n°25
    1819

    1 media

    1819

    Date

    1819

    Cote

    4U/7/27

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1819

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  26. Résultat n°26
    1820

    1 media

    1820

    Date

    1820

    Cote

    4U/7/28

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1820

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  27. Résultat n°27
    1821

    1 media

    1821

    Date

    1821

    Cote

    4U/7/29

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1821

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  28. Résultat n°28
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    4U/7/30

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1822

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  29. Résultat n°29
    1822-1834

    1 media

    1822-1834

    Date

    1822-1834

    Cote

    4U/7/198

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1822-1834

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  30. Résultat n°30
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    4U/7/31

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1823

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  31. Résultat n°31
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    4U/7/32

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1824

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  32. Résultat n°32
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    4U/7/33

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1825

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  33. Résultat n°33
    1825-1854

    1 media

    1825-1854

    Date

    1825-1854

    Cote

    4U/7/178

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1825-1854

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  34. Résultat n°34
    1826

    1 media

    1826

    Date

    1826

    Cote

    4U/7/34

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1826

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  35. Résultat n°35
    1827

    1 media

    1827

    Date

    1827

    Cote

    4U/7/35

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1827

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  36. Résultat n°36
    1828

    1 media

    1828

    Date

    1828

    Cote

    4U/7/36

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1828

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  37. Résultat n°37
    1829

    1 media

    1829

    Date

    1829

    Cote

    4U/7/37

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1829

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  38. Résultat n°38
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    4U/7/38

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1830

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  39. Résultat n°39
    1831

    1 media

    1831

    Date

    1831

    Cote

    4U/7/39

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1831

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  40. Résultat n°40
    1832-1836

    1 media

    1832-1836

    Date

    1832-1836

    Cote

    4U/7/163

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1832-1836

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.