Filtrer les résultats
Multimédias
  • 203
Nom de l'inventaire
  • 202
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 202
  • 1
Lieux
  • 203
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 130
  • 75
Typologies
  • 186
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1960-1962

    1 media

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    4U/7/161

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1960-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  2. Résultat n°2
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    1950-1962

    1 media

    1950-1962

    Date

    1950-1962

    Cote

    4U/7/194

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1950-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    1956-1960

    1 media

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    4U/7/177

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956-1960

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U/7/160

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    1937-1952

    1 media

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    4U/7/176

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937-1952

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    1951

    1 media

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U/7/159

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1951

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    1950

    1 media

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4U/7/158

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1950

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    1949

    1 media

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4U/7/157

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    1946-1949

    1 media

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    4U/7/193

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1946-1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4U/7/156

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1948

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    1947

    1 media

    1947

    Date

    1947

    Cote

    4U/7/155

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1947

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1946

    1 media

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4U/7/154

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1946

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1945

    1 media

    1945

    Date

    1945

    Cote

    4U/7/153

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1945

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1944

    1 media

    1944

    Date

    1944

    Cote

    4U/7/152

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1944

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    4U/7/151

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1943

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1942

    1 media

    1942

    Date

    1942

    Cote

    4U/7/150

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1942

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U/7/149

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4U/7/148

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1940

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  21. Résultat n°21
    1938-1939

    1 media

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    4U/7/192

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1938-1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  22. Résultat n°22
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    4U/7/147

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  23. Résultat n°23
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4U/7/146

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1938

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  24. Résultat n°24
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U/7/145

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  25. Résultat n°25
    1930-1937

    1 media

    1930-1937

    Date

    1930-1937

    Cote

    4U/7/175

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1930-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  26. Résultat n°26
    1935-1937

    1 media

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    4U/7/191

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1935-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  27. Résultat n°27
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4U/7/144

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1936

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  28. Résultat n°28
    Audiences de simple police.

    1 media

    Audiences de simple police.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4U7/8

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  29. Résultat n°29
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4U/7/143

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1935

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  30. Résultat n°30
    1931-1934

    1 media

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    4U/7/190

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1931-1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4U/7/142

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  32. Résultat n°32
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4U/7/141

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1933

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  33. Résultat n°33
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4U/7/140

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1932

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  34. Résultat n°34
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4U/7/139

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1931

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  35. Résultat n°35
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4U/7/138

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  36. Résultat n°36
    1913-1930

    1 media

    1913-1930

    Date

    1913-1930

    Cote

    4U/7/174

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1913-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  37. Résultat n°37
    1927-1930

    1 media

    1927-1930

    Date

    1927-1930

    Cote

    4U/7/189

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1927-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  38. Résultat n°38
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U/7/137

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1929

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  39. Résultat n°39
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U/7/136

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  40. Résultat n°40
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4U/7/135

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1927

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  41. Résultat n°41
    1922-1926

    1 media

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    4U/7/188

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1922-1926

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  42. Résultat n°42
    1926

    1 media

    1926

    Date

    1926

    Cote

    4U/7/134

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1926

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  43. Résultat n°43
    1925

    1 media

    1925

    Date

    1925

    Cote

    4U/7/133

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1925

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  44. Résultat n°44
    Conseil cantonal d’assistance.

    1 media

    Conseil cantonal d’assistance.

    Date

    1924-1925

    Cote

    4U7/201

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Conseil cantonal d’assistance.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  45. Résultat n°45
    1924

    1 media

    1924

    Date

    1924

    Cote

    4U/7/132

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1924

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  46. Résultat n°46
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    4U/7/131

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1923

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  47. Résultat n°47
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    4U/7/130

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1922

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  48. Résultat n°48
    1914-1921

    1 media

    1914-1921

    Date

    1914-1921

    Cote

    4U/7/187

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1914-1921

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  49. Résultat n°49
    1921

    1 media

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4U/7/129

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1921

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  50. Résultat n°50
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    4U/7/128

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1920

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  51. Résultat n°51
    1919

    1 media

    1919

    Date

    1919

    Cote

    4U/7/127

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1919

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  52. Résultat n°52
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    4U/7/126

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1918

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  53. Résultat n°53
    1917

    1 media

    1917

    Date

    1917

    Cote

    4U/7/125

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1917

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  54. Résultat n°54
    1916

    1 media

    1916

    Date

    1916

    Cote

    4U/7/124

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1916

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  55. Résultat n°55
    1915

    1 media

    1915

    Date

    1915

    Cote

    4U/7/123

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1915

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  56. Résultat n°56
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    4U/7/122

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1914

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  57. Résultat n°57
    1908-1913

    1 media

    1908-1913

    Date

    1908-1913

    Cote

    4U/7/186

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1908-1913

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  58. Résultat n°58
    1913

    1 media

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4U/7/121

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1913

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  59. Résultat n°59
    1912

    1 media

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4U/7/120

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1912

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  60. Résultat n°60
    1908-1912  

    1 media

    1908-1912  

    Date

    1908-1912

    Cote

    4U/7/173

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1908-1912  

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  61. Résultat n°61
    1911

    1 media

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4U/7/119

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1911

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  62. Résultat n°62
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4U/7/118

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1910

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  63. Résultat n°63
    1909

    1 media

    1909

    Date

    1909

    Cote

    4U/7/117

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1909

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  64. Résultat n°64
    1908

    1 media

    1908

    Date

    1908

    Cote

    4U/7/116

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1908

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  65. Résultat n°65
    1907

    1 media

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4U/7/115

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  66. Résultat n°66
    1902-1907

    1 media

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4U/7/185

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1902-1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  67. Résultat n°67
    1889-1907

    1 media

    1889-1907

    Date

    1889-1907

    Cote

    4U/7/172

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1889-1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  68. Résultat n°68
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    4U/7/114

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1906

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  69. Résultat n°69
    1905

    1 media

    1905

    Date

    1905

    Cote

    4U/7/113

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1905

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  70. Résultat n°70
    1904

    1 media

    1904

    Date

    1904

    Cote

    4U/7/112

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1904

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  71. Résultat n°71
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4U/7/111

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1903

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  72. Résultat n°72
    1902

    1 media

    1902

    Date

    1902

    Cote

    4U/7/110

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1902

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  73. Résultat n°73
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    4U/7/109

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1901

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  74. Résultat n°74
    Audiences civiles.

    1 media

    Audiences civiles.

    Date

    1876-1901

    Cote

    4U7/7

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  75. Résultat n°75
    1896-1901

    1 media

    1896-1901

    Date

    1896-1901

    Cote

    4U/7/184

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1896-1901

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  76. Résultat n°76
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4U/7/108

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1900

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  77. Résultat n°77
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    4U/7/107

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1899

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  78. Résultat n°78
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4U/7/106

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1898

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  79. Résultat n°79
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4U/7/105

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1897

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  80. Résultat n°80
    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    1 media

    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Date

    1877-1897

    Cote

    4U7/2

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.