BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

1

1 media
An X-XI

Date

An X-XI

Cote

4U/10
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X-XI
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2

1 media
Warrants agricoles.

Date

1911-1962

Cote

4U7/202
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions administratives.
- Warrants agricoles.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
3

1 media
Conseil cantonal d’assistance.

Date

1924-1925

Cote

4U7/201
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions administratives.
- Conseil cantonal d’assistance.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
4

1 media
1847-1866

Date

1847-1866

Cote

4U/7/200
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1847-1866
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
5

1 media
1834-1847

Date

1834-1847

Cote

4U/7/199
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1834-1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
6

1 media
1822-1834

Date

1822-1834

Cote

4U/7/198
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1822-1834
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
7

1 media
1810-1821

Date

1810-1821

Cote

4U/7/197
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1810-1821
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
8

1 media
1809-1810

Date

1809-1810

Cote

4U/7/196
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1809-1810
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
9

1 media
An IX-an X

Date

An IX-an X

Cote

4U/7/195
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- An IX-an X
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
10

1 media
1950-1962

Date

1950-1962

Cote

4U/7/194
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1950-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
11

1 media
1946-1949

Date

1946-1949

Cote

4U/7/193
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1946-1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
12

1 media
1938-1939

Date

1938-1939

Cote

4U/7/192
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1938-1939
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
13

1 media
1935-1937

Date

1935-1937

Cote

4U/7/191
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1935-1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
14

1 media
1931-1934

Date

1931-1934

Cote

4U/7/190
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1931-1934
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
15

1 media
1927-1930

Date

1927-1930

Cote

4U/7/189
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1927-1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
16

1 media
1922-1926

Date

1922-1926

Cote

4U/7/188
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1922-1926
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
17

1 media
1914-1921

Date

1914-1921

Cote

4U/7/187
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1914-1921
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
18

1 media
1908-1913

Date

1908-1913

Cote

4U/7/186
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1908-1913
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
19

1 media
1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4U/7/185
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1902-1907
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
20

1 media
1896-1901

Date

1896-1901

Cote

4U/7/184
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1896-1901
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
21

1 media
1890-1895

Date

1890-1895

Cote

4U/7/183
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1890-1895
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
22

1 media
1884-1889

Date

1884-1889

Cote

4U/7/182
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1884-1889
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
23

1 media
1879-1883

Date

1879-1883

Cote

4U/7/181
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1879-1883
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
24

1 media
1874-1878

Date

1874-1878

Cote

4U/7/180
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1874-1878
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
25

1 media
1862-1873

Date

1862-1873

Cote

4U/7/179
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1862-1873
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
26

1 media
1825-1854

Date

1825-1854

Cote

4U/7/178
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1825-1854
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
27

1 media
1956-1960

Date

1956-1960

Cote

4U/7/177
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1956-1960
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
28

1 media
1937-1952

Date

1937-1952

Cote

4U/7/176
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1937-1952
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
29

1 media
1930-1937

Date

1930-1937

Cote

4U/7/175
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1930-1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
30

1 media
1913-1930

Date

1913-1930

Cote

4U/7/174
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1913-1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
31

1 media
1908-1912

Date

1908-1912

Cote

4U/7/173
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1908-1912
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
32

1 media
1889-1907

Date

1889-1907

Cote

4U/7/172
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1889-1907
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
33

1 media
1879-1889

Date

1879-1889

Cote

4U/7/171
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1879-1889
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
34

1 media
1866-1879

Date

1866-1879

Cote

4U/7/170
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1866-1879
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
35

1 media
1856-1866

Date

1856-1866

Cote

4U/7/169
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1856-1866
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
36

1 media
1850-1856

Date

1850-1856

Cote

4U/7/168
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1850-1856
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
37

1 media
1847-1850

Date

1847-1850

Cote

4U/7/167
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1847-1850
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
38

1 media
1843-1847

Date

1843-1847

Cote

4U/7/166
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1843-1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
39

1 media
1840-1843

Date

1840-1843

Cote

4U/7/165
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1840-1843
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
40

1 media
1836-1840

Date

1836-1840

Cote

4U/7/164
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1836-1840
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
41

1 media
1832-1836

Date

1832-1836

Cote

4U/7/163
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1832-1836
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
42

1 media
1819-1832

Date

1819-1832

Cote

4U/7/162
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1819-1832
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
43

1 media
1960-1962

Date

1960-1962

Cote

4U/7/161
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1960-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
44

1 media
1953

Date

1953

Cote

4U/7/160
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1953
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
45

1 media
1951

Date

1951

Cote

4U/7/159
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1951
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
46

1 media
1950

Date

1950

Cote

4U/7/158
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1950
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
47

1 media
1949

Date

1949

Cote

4U/7/157
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
48

1 media
1948

Date

1948

Cote

4U/7/156
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1948
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
49

1 media
1947

Date

1947

Cote

4U/7/155
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1947
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
50

1 media
1946

Date

1946

Cote

4U/7/154
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1946
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
51

1 media
1945

Date

1945

Cote

4U/7/153
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1945
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
52

1 media
1944

Date

1944

Cote

4U/7/152
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1944
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
53

1 media
1943

Date

1943

Cote

4U/7/151
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1943
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
54

1 media
1942

Date

1942

Cote

4U/7/150
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1942
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
55

1 media
1941

Date

1941

Cote

4U/7/149
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1941
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
56

1 media
1940

Date

1940

Cote

4U/7/148
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1940
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
57

1 media
1939

Date

1939

Cote

4U/7/147
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1939
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
58

1 media
1938

Date

1938

Cote

4U/7/146
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1938
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
59

1 media
1937

Date

1937

Cote

4U/7/145
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1937
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
60

1 media
1936

Date

1936

Cote

4U/7/144
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1936
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
61

1 media
1935

Date

1935

Cote

4U/7/143
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1935
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
62

1 media
1934

Date

1934

Cote

4U/7/142
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1934
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
63

1 media
1933

Date

1933

Cote

4U/7/141
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1933
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
64

1 media
1932

Date

1932

Cote

4U/7/140
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1932
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
65

1 media
1931

Date

1931

Cote

4U/7/139
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1931
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
66

1 media
1930

Date

1930

Cote

4U/7/138
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1930
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
67

1 media
1929

Date

1929

Cote

4U/7/137
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1929
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
68

1 media
1928

Date

1928

Cote

4U/7/136
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1928
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
69

1 media
1927

Date

1927

Cote

4U/7/135
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1927
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
70

1 media
1926

Date

1926

Cote

4U/7/134
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1926
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
71

1 media
1925

Date

1925

Cote

4U/7/133
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1925
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
72

1 media
1924

Date

1924

Cote

4U/7/132
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1924
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
73

1 media
1923

Date

1923

Cote

4U/7/131
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1923
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
74

1 media
1922

Date

1922

Cote

4U/7/130
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1922
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
75

1 media
1921

Date

1921

Cote

4U/7/129
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1921
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
76

1 media
1920

Date

1920

Cote

4U/7/128
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1920
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
77

1 media
1919

Date

1919

Cote

4U/7/127
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1919
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
78

1 media
1918

Date

1918

Cote

4U/7/126
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1918
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
79

1 media
1917

Date

1917

Cote

4U/7/125
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1917
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
80

1 media
1916

Date

1916

Cote

4U/7/124
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1916
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

An X-XI

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

Warrants agricoles.

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

Conseil cantonal d’assistance.

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1847-1866

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1834-1847

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1822-1834

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1810-1821

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1809-1810

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An IX-an X

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1950-1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1946-1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1938-1939

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1935-1937

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1931-1934

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1927-1930

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1922-1926

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt