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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1874-1878

1 media

Cote
4U/7/180
Date
1874-1878
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1874-1878
Résultat n°2
1871

1 media

Cote
4U/7/79
Date
1871
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1871
Résultat n°3
1876

1 media

Cote
4U/7/84
Date
1876
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1876
Résultat n°4
1929

1 media

Cote
4U/7/137
Date
1929
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1929
Résultat n°5
1908-1913

1 media

Cote
4U/7/186
Date
1908-1913
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
Résultat n°6
1941

1 media

Cote
4U/7/149
Date
1941
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1941
Résultat n°7
1854

1 media

Cote
4U/7/62
Date
1854
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1854
Résultat n°8
1912

1 media

Cote
4U/7/120
Date
1912
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1912
Résultat n°9
1949

1 media

Cote
4U/7/157
Date
1949
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1949
Résultat n°10
1834-1847

1 media

Cote
4U/7/199
Date
1834-1847
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
Résultat n°11
1931-1934

1 media

Cote
4U/7/190
Date
1931-1934
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
Résultat n°12
1822

1 media

Cote
4U/7/30
Date
1822
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1822
Résultat n°13
1891

1 media

Cote
4U/7/99
Date
1891
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1891
Résultat n°14
1919

1 media

Cote
4U/7/127
Date
1919
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1919
Résultat n°15
1900

1 media

Cote
4U/7/108
Date
1900
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1900
Résultat n°16
1890-1895

1 media

Cote
4U/7/183
Date
1890-1895
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1890-1895
Résultat n°17
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

1 media

Cote
4U7/3
Date
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires. 
  • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Résultat n°18
1886

1 media

Cote
4U/7/94
Date
1886
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1886
Résultat n°19
1859

1 media

Cote
4U/7/67
Date
1859
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1859
Résultat n°20
1863

1 media

Cote
4U/7/71
Date
1863
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1863
Résultat n°21
1882

1 media

Cote
4U/7/90
Date
1882
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1882
Résultat n°22
1851

1 media

Cote
4U/7/59
Date
1851
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1851
Résultat n°23
1845

1 media

Cote
4U/7/53
Date
1845
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1845
Résultat n°24
1856

1 media

Cote
4U/7/64
Date
1856
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1856
Résultat n°25
1910

1 media

Cote
4U/7/118
Date
1910
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1910
Résultat n°26
1905

1 media

Cote
4U/7/113
Date
1905
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1905
Résultat n°27
1823

1 media

Cote
4U/7/31
Date
1823
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1823
Résultat n°28
1879

1 media

Cote
4U/7/87
Date
1879
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1879
Résultat n°29
1818

1 media

Cote
4U/7/26
Date
1818
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1818
Résultat n°30
1853

1 media

Cote
4U/7/61
Date
1853
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1853
Résultat n°31
An XIV-1806

1 media

Cote
4U/7/14
Date
An XIV-1806
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIV-1806
Résultat n°32
1824

1 media

Cote
4U/7/32
Date
1824
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1824
Résultat n°33
1936

1 media

Cote
4U/7/144
Date
1936
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1936
Résultat n°34
1825

1 media

Cote
4U/7/33
Date
1825
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1825
Résultat n°35
1835

1 media

Cote
4U/7/43
Date
1835
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1835
Résultat n°36
1917

1 media

Cote
4U/7/125
Date
1917
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1917
Résultat n°37
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

1 media

Cote
10L 1
Date
1796-1798
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Résultat n°38
1844

1 media

Cote
4U/7/52
Date
1844
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1844
Résultat n°39
1924

1 media

Cote
4U/7/132
Date
1924
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1924
Résultat n°40
1928

1 media

Cote
4U/7/136
Date
1928
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1928
Résultat n°41
1843-1847

1 media

Cote
4U/7/166
Date
1843-1847
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1843-1847
Résultat n°42
1870

1 media

Cote
4U/7/78
Date
1870
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1870
Résultat n°43
1937

1 media

Cote
4U/7/145
Date
1937
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1937
Résultat n°44
1877

1 media

Cote
4U/7/85
Date
1877
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1877
Résultat n°45
1938-1939

1 media

Cote
4U/7/192
Date
1938-1939
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1938-1939
Résultat n°46
1846

1 media

Cote
4U/7/54
Date
1846
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1846
Résultat n°47
1894

1 media

Cote
4U/7/102
Date
1894
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1894
Résultat n°48
1830

1 media

Cote
4U/7/38
Date
1830
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1830
Résultat n°49
1880

1 media

Cote
4U/7/88
Date
1880
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1880
Résultat n°50
1892

1 media

Cote
4U/7/100
Date
1892
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1892
Résultat n°51
1884

1 media

Cote
4U/7/92
Date
1884
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1884
Résultat n°52
1915

1 media

Cote
4U/7/123
Date
1915
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1915
Résultat n°53
1850

1 media

Cote
4U/7/58
Date
1850
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1850
Résultat n°54
1847-1866

1 media

Cote
4U/7/200
Date
1847-1866
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document -
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1847-1866
Résultat n°55
1932

1 media

Cote
4U/7/140
Date
1932
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1932
Résultat n°56
1873

1 media

Cote
4U/7/81
Date
1873
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1873
Résultat n°57
1816

1 media

Cote
4U/7/24
Date
1816
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • 1816
Résultat n°58
1920

1 media

Cote
4U/7/128
Date
1920
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1920
Résultat n°59
1843

1 media

Cote
4U/7/51
Date
1843
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1843
Résultat n°60
1907

1 media

Cote
4U/7/115
Date
1907
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1907
Résultat n°61
1847

1 media

Cote
4U/7/55
Date
1847
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1847
Résultat n°62
1930-1937

1 media

Cote
4U/7/175
Date
1930-1937
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1930-1937
Résultat n°63
1865

1 media

Cote
4U/7/73
Date
1865
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1865
Résultat n°64
1946

1 media

Cote
4U/7/154
Date
1946
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1946
Résultat n°65
An XIII

1 media

Cote
4U/7/13
Date
An XIII
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An XIII
Résultat n°66
1914-1921

1 media

Cote
4U/7/187
Date
1914-1921
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1914-1921
Résultat n°67
1856-1866

1 media

Cote
4U/7/169
Date
1856-1866
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1856-1866
Résultat n°68
1918

1 media

Cote
4U/7/126
Date
1918
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1918
Résultat n°69
1832-1836

1 media

Cote
4U/7/163
Date
1832-1836
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1832-1836
Résultat n°70
1902-1907

1 media

Cote
4U/7/185
Date
1902-1907
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1902-1907
Résultat n°71
1911

1 media

Cote
4U/7/119
Date
1911
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1911
Résultat n°72
1897

1 media

Cote
4U/7/105
Date
1897
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1897
Résultat n°73
1828

1 media

Cote
4U/7/36
Date
1828
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1828
Résultat n°74
1921

1 media

Cote
4U/7/129
Date
1921
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1921
Résultat n°75
1825-1854

1 media

Cote
4U/7/178
Date
1825-1854
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1825-1854
Résultat n°76
1864

1 media

Cote
4U/7/72
Date
1864
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1864
Résultat n°77
1852

1 media

Cote
4U/7/60
Date
1852
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1852
Résultat n°78
1881

1 media

Cote
4U/7/89
Date
1881
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1881
Résultat n°79
1906

1 media

Cote
4U/7/114
Date
1906
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1906
Résultat n°80
1902

1 media

Cote
4U/7/110
Date
1902
Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1902