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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Brignais.

    1 media

    Brignais.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W14

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Brignais.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  3. Résultat n°3
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  4. Résultat n°4
    PER2271/1

    1 media

    PER2271/1

    Date

    juillet 1992-février 2008

    Cote

    PER2271/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2271/1
  5. Résultat n°5
    Brignais, Montagny.

    1 media

    Brignais, Montagny.

    Date

    1988-2006

    Cote

    5749W26

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Brignais, Montagny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03900, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03915, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Cote

    03887, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03899, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    03827, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section BO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03920, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03890, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03926, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03828, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section BN. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BN. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03919, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BN. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03831, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03905, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03901, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    03836, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03924, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03888, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03909, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C feuille unique dite des Vallières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    1 media

    Section C feuille unique dite des Vallières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

    Cote

    03833, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique dite des Vallières. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03892, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03916, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03923, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    03835, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03840, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03891, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03894, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    03844, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03903, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03834, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03897, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03907, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03914, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03904, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03911, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03843, 5536W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03921, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre