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1 176 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Brignais.

1 media

Brignais.
Cote
5545W14
 Date
2018-2019
 Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Brignais.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1
Cote
PER2299/1
 Date
janvier 1989-octobre 2012
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1
Cote
PER2281/1
 Date
printemps 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1
Cote
PER2271/1
 Date
juillet 1992-février 2008
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Brignais, Montagny.

1 media

Brignais, Montagny.
Cote
5749W26
 Date
1988-2006
 Lieu
BRIGNAIS, MONTAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Brignais, Montagny.
Résultat n°6
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03900, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°7
Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03915, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Cote
03887, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Résultat n°9
Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03899, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°10
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
03827, 5536W6
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. Feuille...
Résultat n°11
Section BO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03920, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°12
Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03890, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°13
Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BW. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03926, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BW. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
03828, 5536W6
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...
Résultat n°15
Section BN. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BN. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03919, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°16
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
03831, 5536W6
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953. 2e...
Résultat n°17
Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03905, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°18
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03901, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°19
Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé pour 1953. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
03836, 5536W6
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique dite des Ronzières. Plan révisé...
Résultat n°20
Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03924, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1988.