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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Recensement de population de 2007.

    1 media

    Recensement de population de 2007.

    Date

    2007

    Cote

    4777W 1-4777W13

    • Contexte : Recensement de population de 2007.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)/Direction régionale de Rhône-Alpes

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04172, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04161, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

    1 media

    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

    Cote

    04173, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04171, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.

    1 media

    Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.

    Cote

    04163, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04155, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04152, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

    1 media

    Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

    Cote

    04157, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04178, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04159, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04154, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04166, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.

    1 media

    Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.

    Cote

    04164, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04167, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    04165, 5536W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04181, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04175, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    04162, 5638W89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre