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639 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    2019

    Cote

    5545W17

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    04191, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04254, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    Cote

    04259, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Cote

    04236, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZL. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1992.

    Cote

    04251, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    04188, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    04189, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZK. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1992.

    Cote

    04250, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    Cote

    04225, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    1 media

    Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    Cote

    04242, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04217, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    Cote

    04258, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZH. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1992.

    Cote

    04248, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04228, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04213, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZI. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1992.

    Cote

    04249, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04216, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

    1 media

    Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

    Date

    01/11/55

    Cote

    04197, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre