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  1. Résultat n°1
    Section A feuille n°3. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°3. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04444, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille n°3. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04441, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B dite de la Terrière feuille unique (ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B dite de la Terrière feuille unique (ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04437, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite de la Terrière feuille unique (ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04438, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04434, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04442, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04448, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section C feuille n°1. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04431, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04430, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille unique. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille unique. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04447, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section B feuille unique. Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille n°4. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°4. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04445, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille n°4. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04436, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04432, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04435, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04433, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille n°5. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°5. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04446, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille n°5. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04449, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section C feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    04443, 5565W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille n°2. Cadastre révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    04439, 5564W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cercié, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de L à V
Comptes supprimés n° 13-534

    1 media

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W441

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CERCIE
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône