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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    1 media

    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5749W56

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section ZO. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1968.

    Cote

    04586, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZM. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1968.

    Cote

    04584, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZM. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04549, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    04570, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04594, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    1 media

    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    Cote

    04553, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04597, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    04557, 5578W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remaniement.
    • Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    04561, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04547, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04550, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    s.d.

    Cote

    04569, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZL. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1968.

    Cote

    04583, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZL. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZE. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1968.

    Cote

    04579, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZA. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1968.

    Cote

    04575, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZA. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZN. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZN. Plan établi en 1968.

    Cote

    04585, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZN. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04542, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04544, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    1 media

    Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    Cote

    04554, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre