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957 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    2019

    Cote

    5545W24

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Charly.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04856, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04850, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04841, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04888, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04849, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04891, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04890, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    04873, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    04861, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    04864, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04885, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04840, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04847, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04838, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    04878, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    04872, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04887, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    04871, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04895, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    04860, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04897, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    04868, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04853, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    04880, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04851, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04839, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04884, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    04869, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04874, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    04867, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04903, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04848, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04893, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04842, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    04862, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04857, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04883, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04854, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04902, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04886, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04894, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04901, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04852, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    04879, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    04844, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes sections B et D). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes sections B et D). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04855, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04892, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    04863, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    04877, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    04866, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04889, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04900, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    04876, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04896, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des anciennes sections A et B). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des anciennes sections A et B). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04846, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    04845, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04899, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    04898, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    04865, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    04870, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

    Cote

    04843, 5536W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    Cote

    04882, 5639W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    04875, 5537W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Cantine et classe de maternelle.

    1 media

    Cantine et classe de maternelle.

    Date

    2001

    Cote

    324J1179

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
    • Cantine et classe de maternelle.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  66. Résultat n°66

    Cantine et classe de maternelle.

    Date

    2001

    Cote

    324J1179

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
    • Cantine et classe de maternelle.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  67. Résultat n°67
    Affoux-Charly.

    1 media

    Affoux-Charly.

    Date

    1887-1999

    Cote

    7M118

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Affoux-Charly.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  68. Résultat n°68
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    1993-1995

    Cote

    324J1234

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Rhône.
    • Charly.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  69. Résultat n°69

    Charly.

    Date

    1993-1995

    Cote

    324J1234

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Rhône.
    • Charly.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  70. Résultat n°70

    Réhabilitation.

    Date

    1991-1993

    Cote

    324J1178

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
    • Réhabilitation.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  71. Résultat n°71
    Réhabilitation.

    1 media

    Réhabilitation.

    Date

    1991-1993

    Cote

    324J1178

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
    • Réhabilitation.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  72. Résultat n°72
    Comptes individuels de L à P

    1 media

    Comptes individuels de L à P

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1562

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Comptes individuels de L à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  73. Résultat n°73
    Comptes individuels de Q à W

    1 media

    Comptes individuels de Q à W

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1563

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Comptes individuels de Q à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  74. Résultat n°74
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privéés Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privéés Comptes individuels de A à C

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1559

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  75. Résultat n°75
    Comptes supprimés n° 4-1360

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-1360

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1561

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Comptes supprimés n° 4-1360

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    Comptes supprimés n° 8-1051

    1 media

    Comptes supprimés n° 8-1051

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1564

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Comptes supprimés n° 8-1051

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  77. Résultat n°77
    Comptes individuels de C à K

    1 media

    Comptes individuels de C à K

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W1560

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARLY
    • Comptes individuels de C à K

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    Noms et orthographe des territoires de Charly.

    2 lots 2 medias

    Noms et orthographe des territoires de Charly.

    Date

    1969

    Cote

    1Fi105, 89DEM4d

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Noms et orthographe des territoires de Charly.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  79. Résultat n°79
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W10/3/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Saint-Genis-Laval.
    • CHARLY
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W10/3/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Saint-Genis-Laval.
    • CHARLY
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes