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821 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chasselay.

    1 media

    Chasselay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W25

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chasselay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques et annexes

    Auteur

    VILATTE MARIE-FRANCE / CREPET HERVE

    Date

    04.2008

    Cote

    INV 69 C 210.1 - INV 69 C 210.2 - INV 69 C 210.3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques...
  3. Résultat n°3
    Dossiers clos en 2007.

    1 media

    Dossiers clos en 2007.

    Date

    2001-2007

    Cote

    4889W4

    • Contexte : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

    • Familles suivies par une assistante sociale.
    • Chasselay.
    • Dossiers clos en 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Limonest Maison du Rhône de Limonest

  4. Résultat n°4
    Dossiers clos en 2006.

    1 media

    Dossiers clos en 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    4889W3

    • Contexte : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

    • Familles suivies par une assistante sociale.
    • Chasselay.
    • Dossiers clos en 2006.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Limonest Maison du Rhône de Limonest

  5. Résultat n°5
    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    1 media

    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    Date

    1997-2005

    Cote

    4797W 1-4797W 5

    • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Limonest/Maison du Rhône de Limonest

  6. Résultat n°6
    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    1 media

    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    Date

    1972-2005

    Cote

    4711W 1-4711W25

    • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Limonest/Maison du Rhône de Limonest

  7. Résultat n°7
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04987, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04979, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04967, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04965, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04988, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04982, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    1 media

    Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

    Cote

    04993, 5640W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04976, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    04992, 5540W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04975, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04983, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04962, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04990, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04963, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04971, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04981, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04970, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04966, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04964, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04978, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04974, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04986, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04969, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04980, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

    Cote

    04972, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04984, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04977, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04973, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    04989, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    04985, 5638W96

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    04968, 5536W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chasselay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    1 media

    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Date

    1991-2003

    Cote

    5749W140

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Chasselay, Les Chères.

    1 media

    Chasselay, Les Chères.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5749W17

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chasselay, Les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Chasselay-Limonest.

    1 media

    Chasselay-Limonest.

    Date

    1884-1999

    Cote

    7M119

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Chasselay-Limonest.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau