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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Cote
5749W140
Date
1991-2003
Lieu
CHAMELET, CHARNAY, CHASSAGNY, CHASSELAY, CHATILLON-D'AZERGUES
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.
Résultat n°2
Chasselay, Les Chères.

1 media

Cote
5749W17
Date
2001-2003
Lieu
CHASSELAY, LES CHERES
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chasselay, Les Chères.
Résultat n°3
Chasselay.

1 media

Cote
5545W25
Date
2018-2019
Lieu
CHASSELAY
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chasselay.
Résultat n°4
Population éparse

1 media

Cote
3204W7/2/2
Date
1954
Lieu
CHASSELAY
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Limonest.
  • CHASSELAY
  • Population éparse
Résultat n°5
Agglomération

1 media

Cote
3204W7/2/1
Date
1954
Lieu
CHASSELAY
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Limonest.
  • CHASSELAY
  • Agglomération
Résultat n°6
Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix à Chasselay.

1 media

Cote
4U9/3
Date
s.d.
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix...
Résultat n°7
An X.

1 media

Cote
4U9/2
Date
An X
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
  • An X.
Résultat n°8
An IX.

1 media

Cote
4U9/1
Date
An IX
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
  • An IX.
Résultat n°9
Chasselay, 25 mai 1824.

2 lots 43 medias

Cote
3Pp35
Date
1824
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chasselay, 25 mai 1824.
Résultat n°10
1776

9 medias

Cote
49GG5
Date
1776
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1776
Résultat n°11
1786

18 medias

Cote
49GG5
Date
1786
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1786
Résultat n°12
1775

9 medias

Cote
49GG5
Date
1775
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1775
Résultat n°13
1769

7 medias

Cote
49GG5
Date
1769
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1769
Résultat n°14
1770

8 medias

Cote
49GG5
Date
1770
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1770
Résultat n°15
1778

9 medias

Cote
49GG5
Date
1778
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1778
Résultat n°16
1789

11 medias

Cote
49GG5
Date
1789
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1789
Résultat n°17
1771

10 medias

Cote
49GG5
Date
1771
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1771
Résultat n°18
1785

18 medias

Cote
49GG5
Date
1785
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1785
Résultat n°19
1779

13 medias

Cote
49GG5
Date
1779
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1779
Résultat n°20
1780

14 medias

Cote
49GG5
Date
1780
Lieu
CHASSELAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHASSELAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1780