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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    Date

    1863-1979

    Cote

    EDEPOT54/89

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  6. Résultat n°6
    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    1 media

    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT54/86

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  7. Résultat n°7
    Allocation scolaire. 

    1 media

    Allocation scolaire. 

    Date

    1955-1976

    Cote

    EDEPOT54/124

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Allocation scolaire. 

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  8. Résultat n°8
    Affaires communales, gestion.

    1 media

    Affaires communales, gestion.

    Date

    1794-1971

    Cote

    EDEPOT54/7

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  9. Résultat n°9
    Caisse de secours mutuels agricoles.

    1 media

    Caisse de secours mutuels agricoles.

    Date

    1937-1971

    Cote

    EDEPOT54/24

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Caisse de secours mutuels agricoles.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  10. Résultat n°10
    Assurances communales.

    1 media

    Assurances communales.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT54/9

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Assurances communales.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  11. Résultat n°11
    Population, dénombrement.

    1 media

    Population, dénombrement.

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT54/22

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population, dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  12. Résultat n°12
    Logement des troupes.

    1 media

    Logement des troupes.

    Date

    1884, 1934

    Cote

    EDEPOT54/41

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Logement des troupes.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  13. Résultat n°13
    Tribunaux de commerce.  

    1 media

    Tribunaux de commerce.  

    Date

    1884-1968

    Cote

    EDEPOT54/66

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux de commerce.  

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  14. Résultat n°14
    Aide sociale pour des hospitalisations.

    1 media

    Aide sociale pour des hospitalisations.

    Date

    1955-1967

    Cote

    EDEPOT54/121

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale pour des hospitalisations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  15. Résultat n°15
    Association des familles de la commune.

    1 media

    Association des familles de la commune.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT54/114

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Association des familles de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  16. Résultat n°16
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEPOT54/111

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  17. Résultat n°17
    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    1 media

    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    Date

    1954-1963

    Cote

    EDEPOT54/95

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  18. Résultat n°18
    Caisse de sécurité sociale.

    1 media

    Caisse de sécurité sociale.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT54/67

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse de sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  19. Résultat n°19
    Encouragement aux familles nombreuses.

    1 media

    Encouragement aux familles nombreuses.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEPOT54/113

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Encouragement aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  20. Résultat n°20
    Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

    1 media

    Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT54/36

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis....

    Producteur :

    Commune de Chénelette