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148 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

Date

2008-2010

Cote

5794W7

Résultat n°2
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°3
C.

1 media

C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12

Résultat n°4

Marchés 82011 à 82031.

Date

1982

Cote

3679W23

Résultat n°5
Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

1 media

Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

Date

1863-1979

Cote

EDEPOT54/89

Résultat n°6
Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

1 media

Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

Date

1971-1977

Cote

EDEPOT54/86

Résultat n°7
Allocation scolaire. 

1 media

Allocation scolaire. 

Date

1955-1976

Cote

EDEPOT54/124

Résultat n°8
Affaires communales, gestion.

1 media

Affaires communales, gestion.

Date

1794-1971

Cote

EDEPOT54/7

Résultat n°9
Caisse de secours mutuels agricoles.

1 media

Caisse de secours mutuels agricoles.

Date

1937-1971

Cote

EDEPOT54/24

Résultat n°10
Assurances communales.

1 media

Assurances communales.

Date

1908-1969

Cote

EDEPOT54/9

Résultat n°11
Population, dénombrement.

1 media

Population, dénombrement.

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT54/22

Résultat n°12
Logement des troupes.

1 media

Logement des troupes.

Date

1884, 1934

Cote

EDEPOT54/41

Résultat n°13
Tribunaux de commerce.  

1 media

Tribunaux de commerce.  

Date

1884-1968

Cote

EDEPOT54/66

Résultat n°14
Aide sociale pour des hospitalisations.

1 media

Aide sociale pour des hospitalisations.

Date

1955-1967

Cote

EDEPOT54/121

Résultat n°15
Association des familles de la commune.

1 media

Association des familles de la commune.

Date

1965

Cote

EDEPOT54/114

Résultat n°16
Assistance aux femmes en couches.

1 media

Assistance aux femmes en couches.

Date

1910-1964

Cote

EDEPOT54/111

Résultat n°17
Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

1 media

Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

Date

1954-1963

Cote

EDEPOT54/95

Résultat n°18
Caisse de sécurité sociale.

1 media

Caisse de sécurité sociale.

Date

1947-1962

Cote

EDEPOT54/67

Résultat n°19
Encouragement aux familles nombreuses.

1 media

Encouragement aux familles nombreuses.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT54/113

Résultat n°20
Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

1 media

Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

Date

1948-1959

Cote

EDEPOT54/36