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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Arrêtés de compte du Conseil de préfecture.

    1 media

    Arrêtés de compte du Conseil de préfecture.

    Date

    1896-1905

    Cote

    5Q265

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Arrêtés de compte du Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    1896-1906.

    1 media

    1896-1906.

    Date

    1896-1906

    Cote

    5Q264

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1896-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    1894-1895.

    1 media

    1894-1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5Q263

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1894-1895.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1894-1905

    Cote

    5Q262

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    1896-1897.

    1 media

    1896-1897.

    Date

    1896-1897

    Cote

    5Q260

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Journaux à souche du régisseur de recettes.
    • 1896-1897.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    1894-1895.

    1 media

    1894-1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5Q259

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Journaux à souche du régisseur de recettes.
    • 1894-1895.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q258

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Chénas-Condrieu.

    1 media

    Chénas-Condrieu.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q103

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chénas-Condrieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    Chénelette. Route des Echarmeaux et d'Ajoux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4954

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Route des Echarmeaux et d'Ajoux.
  15. Résultat n°15
    Chénelette. Mont Saint-Rigaud (alt. 1012 m), source miraculeuse.

    1 media

    Chénelette. Mont Saint-Rigaud (alt. 1012 m), source miraculeuse.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3932

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Mont Saint-Rigaud (alt. 1012 m), source...
  16. Résultat n°16
    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi395

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vues multiples en mosaïque.
  17. Résultat n°17
    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi394

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vues multiples en mosaïque.
  18. Résultat n°18
    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Chénelette. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi393

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vues multiples en mosaïque.
  19. Résultat n°19
    Chénelette. Vue générale.

    1 media

    Chénelette. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi392

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vue générale.
  20. Résultat n°20
    Chénelette.

    1 media

    Chénelette.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi391

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette.
  21. Résultat n°21
    Chénelette. Vue générale.

    1 media

    Chénelette. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi390

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vue générale.
  22. Résultat n°22
    Chénelette. Vue générale.

    1 media

    Chénelette. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi389

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Vue générale.
  23. Résultat n°23
    Chénelette. Château du Comte de Chenelette et la Roche d'Ajoux (Alt. 973 m).

    1 media

    Chénelette. Château du Comte de Chenelette et la Roche d'Ajoux (Alt. 973 m).

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi388

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Chénelette. Château du Comte de Chenelette et la Roche...
  24. Résultat n°24
    Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

    1 media

    Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

    Date

    1854-1940

    Cote

    EDEPOT54/125

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  25. Résultat n°25
    Allocation scolaire. 

    1 media

    Allocation scolaire. 

    Date

    1955-1976

    Cote

    EDEPOT54/124

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Allocation scolaire. 

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  26. Résultat n°26
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1876-1889

    Cote

    EDEPOT54/123

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  27. Résultat n°27
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEPOT54/122

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  28. Résultat n°28
    Aide sociale pour des hospitalisations.

    1 media

    Aide sociale pour des hospitalisations.

    Date

    1955-1967

    Cote

    EDEPOT54/121

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale pour des hospitalisations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  29. Résultat n°29
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEPOT54/120

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  30. Résultat n°30
    Victimes de guerre.

    1 media

    Victimes de guerre.

    Date

    1921-1950

    Cote

    EDEPOT54/119

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  31. Résultat n°31
    Assistance médicale gratuite, organisation.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, organisation.

    Date

    1905-1955

    Cote

    EDEPOT54/118

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite, organisation.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  32. Résultat n°32
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEPOT54/117

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  33. Résultat n°33
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1872-1939

    Cote

    EDEPOT54/116

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  34. Résultat n°34
    Jardins familiaux.

    1 media

    Jardins familiaux.

    Date

    1942-1946

    Cote

     EDEPOT54/115

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Jardins familiaux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  35. Résultat n°35
    Association des familles de la commune.

    1 media

    Association des familles de la commune.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT54/114

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Association des familles de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  36. Résultat n°36
    Encouragement aux familles nombreuses.

    1 media

    Encouragement aux familles nombreuses.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEPOT54/113

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Encouragement aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  37. Résultat n°37
    Assistance.

    1 media

    Assistance.

    Date

    1922-1949

    Cote

    EDEPOT54/112

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection de la famille.
    • Assistance.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  38. Résultat n°38
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEPOT54/111

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  39. Résultat n°39
    Enfants assistés et pupilles de la nation.

    1 media

    Enfants assistés et pupilles de la nation.

    Date

    1874-1942

    Cote

    EDEPOT54/110

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants assistés et pupilles de la nation.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  40. Résultat n°40
    Retrait ou décès.

    1 media

    Retrait ou décès.

    Date

    1910-1944

    Cote

    EDEPOT54/109

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Enfants placés.
    • Retrait ou décès.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  41. Résultat n°41
    Placements.

    1 media

    Placements.

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEPOT54/108

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Enfants placés.
    • Placements.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  42. Résultat n°42
    EDEPOT54/107

    1 media

    EDEPOT54/107

    Date

    1908-1919.

    Cote

    EDEPOT54/107

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Certificats remis. 
    • EDEPOT54/107

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  43. Résultat n°43
    s.d.-1907.

    1 media

    s.d.-1907.

    Date

    s.d.-1907.

    Cote

    EDEPOT54/106

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Certificats remis. 
    • s.d.-1907.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  44. Résultat n°44
    1919-1944.

    1 media

    1919-1944.

    Date

    1919-1944.

    Cote

    EDEPOT54/105

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Registres de déclarations.
    • 1919-1944.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  45. Résultat n°45
    1903-1918.

    1 media

    1903-1918.

    Date

    1903-1918.

    Cote

    EDEPOT54/104

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses. , déclarations.
    • Registres de déclarations.
    • 1903-1918.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  46. Résultat n°46
    Parents ou ayants droit, déclaration.

    1 media

    Parents ou ayants droit, déclaration.

    Date

    1909-1938

    Cote

    EDEPOT54/103

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents ou ayants droit, déclaration.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  47. Résultat n°47
    Legs et dotations.

    1 media

    Legs et dotations.

    Date

    1816-1839

    Cote

    EDEPOT54/102

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Legs et dotations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  48. Résultat n°48
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1878-1944

    Cote

    EDEPOT54/101

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  49. Résultat n°49
    1889-1928.

    1 media

    1889-1928.

    Date

    1889-1928.

    Cote

    EDEPOT54/100

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.
    • 1889-1928.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  50. Résultat n°50
    1829-1888.

    1 media

    1829-1888.

    Date

    1829-1888.

    Cote

    EDEPOT54/99

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.
    • 1829-1888.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  51. Résultat n°51
    Statistique générale.

    1 media

    Statistique générale.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT54/98

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistique générale.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  52. Résultat n°52
    Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    1 media

    Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    Date

    1801-1822

    Cote

    EDEPOT54/97

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Culte, réorganisation de la gestion de la Fabrique.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  53. Résultat n°53
    Réseau électrique, 

    1 media

    Réseau électrique, 

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT54/96

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique, 

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  54. Résultat n°54
    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    1 media

    Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

    Date

    1954-1963

    Cote

    EDEPOT54/95

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  55. Résultat n°55
    Adduction, projets.

    1 media

    Adduction, projets.

    Date

    1927-1945

    Cote

    EDEPOT54/94

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Adduction, projets.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  56. Résultat n°56
    Places publiques.

    1 media

    Places publiques.

    Date

    1936-1957

    Cote

    EDEPOT54/93

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Places publiques.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  57. Résultat n°57
    Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    1 media

    Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT54/92

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Construction d’un mur sur le chemin d’un puits communal.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  58. Résultat n°58
    Rue du cimetière.

    1 media

    Rue du cimetière.

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEPOT54/91

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Rue du cimetière.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  59. Résultat n°59
    Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers), n°2 (de Chénelette à Saint-Didier-sur-Beaujeu).

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers), n°2 (de Chénelette à Saint-Didier-sur-Beaujeu).

    Date

    1872-1885

    Cote

    EDEPOT54/90

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires n°1 (de Chénelette à Saint-Igny-de-vers),...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  60. Résultat n°60
    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

    Date

    1863-1979

    Cote

    EDEPOT54/89

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  61. Résultat n°61
    Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886), puis chemin vicinal de grande communication n° 4 bis (1888-1923).

    1 media

    Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886), puis chemin vicinal de grande communication n° 4 bis (1888-1923).

    Date

    1864-1923

    Cote

    EDEPOT54/88

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Route départementale n°4 de la Saône à la Loire (1864-1886),...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  62. Résultat n°62
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1922-1925

    Cote

    EDEPOT54/87

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Élargissement, alignement, entretien, travaux.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  63. Résultat n°63
    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    1 media

    Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT54/86

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  64. Résultat n°64
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1881-1955

    Cote

    EDEPOT54/85

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie et travaux publics.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  65. Résultat n°65
    Mare située dans le bourg.

    1 media

    Mare située dans le bourg.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT54/84

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Mare située dans le bourg.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  66. Résultat n°66
    Source de Fontbelle.

    1 media

    Source de Fontbelle.

    Date

    1897-1902

    Cote

    EDEPOT54/83

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Source de Fontbelle.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  67. Résultat n°67
    Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

    1 media

    Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT54/82

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Horloge électrique, installation dans le clocher de...

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  68. Résultat n°68
    Lavoir public, construction.

    1 media

    Lavoir public, construction.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT54/81

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir public, construction.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  69. Résultat n°69
    Réparations.

    1 media

    Réparations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEPOT54/80

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Groupe scolaire.
    • Réparations.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  70. Résultat n°70
    Nouveaux bâtiments.

    1 media

    Nouveaux bâtiments.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT54/79

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Groupe scolaire.
    • Nouveaux bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  71. Résultat n°71
    Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    1 media

    Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    Date

    1936-1946

    Cote

    EDEPOT54/78

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments, travaux d’entretien.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  72. Résultat n°72
    Recettes et dépenses, gestion.

    1 media

    Recettes et dépenses, gestion.

    Date

    1797-1829

    Cote

    EDEPOT54/77

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses, gestion.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  73. Résultat n°73
    Mandats, enregistrement.

    1 media

    Mandats, enregistrement.

    Date

    1917-1948

    Cote

    EDEPOT54/76

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Mandats, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  74. Résultat n°74
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1846-1918

    Cote

    EDEPOT54/75

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  75. Résultat n°75
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1869-1955

    Cote

    EDEPOT54/74

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  76. Résultat n°76
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEPOT54/73

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  77. Résultat n°77
    Chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Chapitres additionnels au budget.

    Date

    1847-1940

    Cote

    EDEPOT54/72

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  78. Résultat n°78
    1940-1956.

    1 media

    1940-1956.

    Date

    1940-1956.

    Cote

    EDEPOT54/71

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1940-1956.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  79. Résultat n°79
    1909-1939.

    1 media

    1909-1939.

    Date

    1909-1939.

    Cote

    EDEPOT54/70

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1909-1939.

    Producteur :

    Commune de Chénelette

  80. Résultat n°80
    1908.

    1 media

    1908.

    Date

    1908.

    Cote

    EDEPOT54/69

    • Contexte : EDEPOT54 - Commune de Chénelette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1908.

    Producteur :

    Commune de Chénelette