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813 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chénelette.

1 media

Chénelette.
Cote
5545W31
 Date
2018-2019
 Lieu
CHENELETTE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chénelette.
Résultat n°2
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
05213, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK.
Résultat n°3
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05195, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°4
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
05215, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM.
Résultat n°5
Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05197, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°6
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05200, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1983.
Cote
05206, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°8
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05208, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC.
Résultat n°9
Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05198, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°10
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05202, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°11
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
05212, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI.
Résultat n°12
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05201, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°13
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
05214, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL.
Résultat n°14
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
05209, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD.
Résultat n°15
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05203, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°16
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
05216, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN.
Résultat n°17
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05199, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°18
Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05196, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.
Cote
05207, 5565W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°20
Section AN. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
05204, 5564W30
 Date- Lieu
CHENELETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chénelette, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1964.