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973 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05414, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05408, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05410, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05415, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05412, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05403, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05417, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05402, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05407, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05411, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05404, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05406, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05401, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

    Cote

    05405, 5564W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05413, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    1 media

    Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

    Cote

    05416, 5565W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cogny, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    1 media

    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Date

    1985-1996

    Cote

    5749W129

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W471

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COGNY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de D à M

    1 media

    Comptes individuels de D à M

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W472

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COGNY
    • Comptes individuels de D à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

    1 media

    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W473

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COGNY
    • Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône