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459 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Corbas.

    1 media

    Corbas.

    Date

    2019

    Cote

    5545W35

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Corbas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05886, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05817, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05877, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    05806, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05831, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05885, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

    Cote

    05823, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05851, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05820, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05813, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05801, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05887, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05879, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    Cote

    05812, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05910, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05915, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section BP.

    1 media

    Section BP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05862, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre