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459 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Corbas.

1 media

Corbas.
Cote
5545W35
 Date
2019
 Lieu
CORBAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Corbas.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4837W 1-4837W17
 Date
1998-2007
 Lieu
CORBAS, MEYZIEU
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°3
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
05845, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°4
Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05886, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05817, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°6
Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05877, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°7
Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
05806, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°8
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05831, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°9
Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05885, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°10
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
05823, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°11
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
05851, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°12
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
05820, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°13
Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.
Cote
05813, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05801, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition...
Résultat n°15
Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05887, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°16
Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05879, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°17
Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.
Cote
05812, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°18
Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05910, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°19
Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05915, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°20
Section BP.

1 media

Section BP.
Cote
05862, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BP.