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459 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Corbas.

    1 media

    Corbas.

    Date

    2019

    Cote

    5545W35

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Corbas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05886, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05817, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05877, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    05806, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05831, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05885, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

    Cote

    05823, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05851, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05820, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05813, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05801, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05887, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05879, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    Cote

    05812, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05910, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05915, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section BP.

    1 media

    Section BP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05862, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.

    Cote

    05901, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05804, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    05848, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05824, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05874, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

    Cote

    05934, 5640W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section BZ.

    1 media

    Section BZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    05869, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    05833, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    05853, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section BK.

    1 media

    Section BK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05857, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05907, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05876, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05888, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05896, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05884, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05913, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section BR.

    1 media

    Section BR.

    Date

    s.d.

    Cote

    05863, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05830, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05811, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05892, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    05849, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05881, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    05829, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section BL.

    1 media

    Section BL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05858, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05930, 5640W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05838, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section BT.

    1 media

    Section BT.

    Date

    s.d.

    Cote

    05865, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05912, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05893, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    05931, 5640W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05909, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.

    1 media

    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.

    Cote

    05802, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi

    Cote

    05793, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section BI.

    1 media

    Section BI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05856, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    05808, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.

    Cote

    05803, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05916, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05908, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    05816, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section BW.

    1 media

    Section BW.

    Date

    s.d.

    Cote

    05867, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05840, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section BX.

    1 media

    Section BX.

    Date

    s.d.

    Cote

    05868, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section BV.

    1 media

    Section BV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05866, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05839, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

    Cote

    05900, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

    Cote

    05815, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section BO.

    1 media

    Section BO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05861, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05841, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05821, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    05822, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05805, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    05842, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05797, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

    Cote

    05897, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.

    Cote

    05792, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.

    1 media

    Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.

    Cote

    05798, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    05794, 5536W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05878, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section BN.

    1 media

    Section BN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05860, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05889, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre