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963 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.
Cote
5749W93
 Date
2004-2006
 Lieu
ANSE, CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, LACENAS, BELLEVILLE, SAINTE-CATHERINE, LONGES, SOUZY, MORNANT
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05947, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°3
Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05950, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°4
Section ZA. Plan minute établi en 1984.

1 media

Section ZA. Plan minute établi en 1984.
Cote
05958, 5573W5
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA. Plan minute établi en 1984.
Résultat n°5
Section AH. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AH. Plan révisé pour 1955.
Cote
05942, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°6
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05952, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°7
Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05951, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°8
Section AD. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AD. Plan révisé pour 1955.
Cote
05940, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°9
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05949, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°10
Section AB. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AB. Plan révisé pour 1955.
Cote
05938, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°11
Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05948, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°12
Section AE. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AE. Plan révisé pour 1955.
Cote
05941, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°13
Section AI. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AI. Plan révisé pour 1955.
Cote
05943, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°14
Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05953, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°15
Section ZB. Plan minute établi en 1984.

1 media

Section ZB. Plan minute établi en 1984.
Cote
05959, 5573W5
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan minute établi en 1984.
Résultat n°16
Section AC. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AC. Plan révisé pour 1955.
Cote
05939, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°17
Section AK. Plan révisé pour 1955.

1 media

Section AK. Plan révisé pour 1955.
Cote
05944, 5564W35
 Date
s.d.
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK. Plan révisé pour 1955.
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05954, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...
Résultat n°19
Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
05962, 5573W5
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°20
Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à jour pour 1984.
Cote
05955, 5565W35
 Date- Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corcelles-en-Beaujolais.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1955. Edition à...