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281 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W23

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    1956-1993

    1 media

    1956-1993

    Date

    1956-1993

    Cote

    EDEPOT247/129

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
    • Registres de délibérations.
    • 1956-1993

    Producteur :

    Commune de Thel

  3. Résultat n°3
    Réseau téléphonique.

    1 media

    Réseau téléphonique.

    Date

    1990

    Cote

    EDEPOT247/122

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Réseaux secs.
    • Réseau téléphonique.

    Producteur :

    Commune de Thel

  4. Résultat n°4
    Rivière Reins.

    1 media

    Rivière Reins.

    Date

    1886, 1909

    Cote

    EDEPOT247/125

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Rivière Reins.

    Producteur :

    Commune de Thel

  5. Résultat n°5
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1989

    Cote

    EDEPOT158/16

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 310e Société de Secours mutuels.
    • Organisation.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  6. Résultat n°6
    Journal général des cotisations.

    1 media

    Journal général des cotisations.

    Date

    1931-1988

    Cote

    EDEPOT247/155

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Adhérents.
    • Cotisations.
    • Journal général des cotisations.

    Producteur :

    Commune de Thel

  7. Résultat n°7
      Livrets de sociétaires.

    1 media

      Livrets de sociétaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT247/153

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Adhérents.
    •   Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Thel

  8. Résultat n°8
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1947-1985

    Cote

    EDEPOT247/152

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Administration générale.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune de Thel

  9. Résultat n°9
    Objets.

    1 media

    Objets.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT247/161

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Objets.

    Producteur :

    Commune de Thel

  10. Résultat n°10
    1985-1989.

    1 media

    1985-1989.

    Date

    1985-1989.

    Cote

    EDEPOT158/19

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 310e Société de Secours mutuels.
    • Finances.
    • 1985-1989.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  11. Résultat n°11
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEPOT247/148

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Commune de Thel

  12. Résultat n°12
    Registre de délibérations.

    1 media

    Registre de délibérations.

    Date

    1893-1981

    Cote

    EDEPOT247/147

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
    • Administration générale.
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Commune de Thel

  13. Résultat n°13
    1980-1985.

    1 media

    1980-1985.

    Date

    1980-1985.

    Cote

    EDEPOT158/18

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 310e Société de Secours mutuels.
    • Finances.
    • 1980-1985.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  14. Résultat n°14
    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    1 media

    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEPOT247/39

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Administration générale de la commune.
    • Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Thel

  15. Résultat n°15
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1953, 1962

    Cote

    EDEPOT247/86

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Thel

  16. Résultat n°16
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1962-1976

    Cote

    EDEPOT247/49

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Commune de Thel

  17. Résultat n°17
    Conseil des prud’hommes.

    1 media

    Conseil des prud’hommes.

    Date

    1874-1976

    Cote

    EDEPOT247/85

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil des prud’hommes.

    Producteur :

    Commune de Thel

  18. Résultat n°18
    Tribunal des baux ruraux.

    1 media

    Tribunal des baux ruraux.

    Date

    1946-1975

    Cote

    EDEPOT247/82

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Thel

  19. Résultat n°19
    Extraits des arrêtés du maire.

    1 media

    Extraits des arrêtés du maire.

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT247/40

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Administration générale de la commune.
    • Extraits des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Thel

  20. Résultat n°20
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEPOT247/144

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Thel