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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033, PC202860040, PC202860056, PC275860075, PC275860079, PC275860080, PC275860081 et PC275860130.

    Date

    1986

    Cote

    4565W64

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  9. Résultat n°9
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2009

    Cote

    6176W100

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  14. Résultat n°14

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    1 media

    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3522W58

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    1 media

    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W38

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Collège Maryse Bastié.

    1 media

    Collège Maryse Bastié.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W45

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Collège Maryse Bastié.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône