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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Denicé.

    1 media

    Denicé.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W41

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    1 media

    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5749W56

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section D feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section D feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06586, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06581, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06584, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C 2e feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 2e feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06585, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    06578, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section B dite de Talancé feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B dite de Talancé feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06583, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Talancé feuille unique. Cadastre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    06575, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    06579, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    06574, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B dite de Talancé feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B dite de Talancé feuille unique. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    06576, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite de Talancé feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    06582, 5565W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Cadastre révisé pour 1936....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    06577, 5564W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Denicé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    1 media

    Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    Date

    1985-1998

    Cote

    5749W130

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Comptes individuels de F à P

    1 media

    Comptes individuels de F à P

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W489

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DENICÉ
    • Comptes individuels de F à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W488

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DENICÉ
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 9-751

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 9-751

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W490

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DENICÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 9-751

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W23/3/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Villefranche-sur-Saône.
    • DENICE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  20. Résultat n°20
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W23/3/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Villefranche-sur-Saône.
    • DENICE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes