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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Denicé.

1 media

Cote
5545W41
Date
2018-2019
Lieu
DENICE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Denicé.
Résultat n°2
Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

1 media

Cote
5749W56
Date
1996-2005
Lieu
MARENNES, BELLEVILLE, CHAMELET, BAGNOLS, DENICE, LE BREUIL, BLACE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...
Résultat n°3
Section D feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06586, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06581, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°5
Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06584, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°6
Section C 2e feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06585, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Cadastre révisé pour 1936. Edition...
Résultat n°7
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
06578, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°8
Section B dite de Talancé feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06583, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Talancé feuille unique. Cadastre...
Résultat n°9
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
06575, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°10
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Cote
06579, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
06574, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°12
Section B dite de Talancé feuille unique. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
06576, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite de Talancé feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°13
Section A feuille unique. Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1991.

1 media

Cote
06582, 5565W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°14
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
06577, 5564W39
Date- Lieu
DENICE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Denicé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°15
Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

1 media

Cote
5749W130
Date
1985-1998
Lieu
DENICE, ECHALAS, EVEUX, DRACE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.
Résultat n°16
Comptes individuels de F à P

1 media

Cote
2961W489
Date
1936-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • DENICÉ
  • Comptes individuels de F à P
Résultat n°17
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à D

1 media

Cote
2961W488
Date
1936-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • DENICÉ
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°18
Comptes individuels de R à V
Comptes supprimés n° 9-751

1 media

Cote
2961W490
Date
1936-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • DENICÉ
  • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 9-751
Résultat n°19
Population éparse

1 media

Cote
3204W23/3/2
Date
1954
Lieu
DENICE
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Villefranche-sur-Saône.
  • DENICE
  • Population éparse
Résultat n°20
Agglomération

1 media

Cote
3204W23/3/1
Date
1954
Lieu
DENICE
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Villefranche-sur-Saône.
  • DENICE
  • Agglomération