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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Emeringes.

    1 media

    Emeringes.

    Date

    2019

    Cote

    5545W45

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Emeringes.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06905, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06903, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06906, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06912, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06909, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06919, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06915, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06907, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06913, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06910, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06917, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06914, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06902, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06916, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06904, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06918, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    06908, 5564W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    06920, 5565W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Emeringes, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    ÉMERINGES

    1 media

    ÉMERINGES

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W495

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ÉMERINGES

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône