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931 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Emeringes.

1 media

Emeringes.
Cote
5545W45
 Date
2019
 Lieu
EMERINGES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Emeringes.
Résultat n°2
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
06905, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°3
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
06903, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°4
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
06906, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06912, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....
Résultat n°6
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
06909, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°7
Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06919, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°8
Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06915, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°9
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
06907, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°10
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06913, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°11
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
06910, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06917, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°13
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06914, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
06902, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°15
Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06916, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°16
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933.
Cote
06904, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°17
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06918, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°18
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
06908, 5564W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°19
Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
06920, 5565W41
 Date- Lieu
EMERINGES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Emeringes, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 4e feuille. Feuille dressée en 1823, révisée...
Résultat n°20
ÉMERINGES

1 media

ÉMERINGES
Cote
2961W495
 Date
1933-1974
 Lieu
EMERINGES
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • ÉMERINGES