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886 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W48

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    1 media

    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5749W93

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-2005

    Cote

    5749W134

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1978.

    Cote

    07126, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07176, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07196, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 1ère feuille (ancienne 1ère feuille de la section A et partie de l'ancienne feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07116, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07192, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    07132, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    07138, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BM.

    1 media

    Section BM.

    Date

    s.d.

    Cote

    07168, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07179, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07185, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    Cote

    07127, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    07162, 5537W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne section C), 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07119, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A et partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07181, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1978. Réédité pour 1982.

    Cote

    07123, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section C (ancienne section C et partie des anciennes sections A et B), 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille de la section A, 2e feuille de la section B et feuille unique de la section C). Cadastre révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    07130, 5536W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C (ancienne section C et partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre