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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fontaines-Saint-Martin.

1 media

Cote
5545W49
Date
2019
Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Fontaines-Saint-Martin.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

Cote
PER2299/1
Date
janvier 1989-octobre 2012
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

Cote
PER2281/1
Date
printemps 1966
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

Cote
PER2271/1
Date
juillet 1992-février 2008
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée pour 1976.

1 media

Cote
07266, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée...
Résultat n°6
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition à jour 1979.

1 media

Cote
07256, 5638W4
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Feuille supprimée pour 1979.

1 media

Cote
07251, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°8
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Cote
07255, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°9
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille supprimée pour 1979.

1 media

Cote
07257, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille supprimée...
Résultat n°10
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Cote
07264, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°11
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
07254, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°12
Section AH.Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition à jour 1979.

1 media

Cote
07270, 5638W4
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AH.Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°13
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition à jour 1979.

1 media

Cote
07261, 5638W4
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°14
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition à jour 1979.

1 media

Cote
07269, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour 1979.

1 media

Cote
07252, 5638W4
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°16
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée pour 1976.

1 media

Cote
07262, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée...
Résultat n°17
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1979.

1 media

Cote
07267, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°18
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1979.

1 media

Cote
07260, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°19
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1979.

1 media

Cote
07263, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°20
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée pour 1976.

1 media

Cote
07253, 5536W130
Date- Lieu
FONTAINES-SAINT-MARTIN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fontaines-Saint-Martin, rénovation : plans minutes...
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Feuille réeditée...