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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fontaines-sur-Saône.

    1 media

    Fontaines-sur-Saône.

    Date

    2019

    Cote

    5545W50

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fontaines-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  3. Résultat n°3
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  4. Résultat n°4
    PER2271/1

    1 media

    PER2271/1

    Date

    juillet 1992-février 2008

    Cote

    PER2271/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2271/1
  5. Résultat n°5
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07312, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07285, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07309, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07288, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07297, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07300, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07310, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07273, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07278, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    Cote

    07295, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07274, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07302, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07282, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07276, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07279, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07286, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07303, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07298, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07289, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07296, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    Cote

    07299, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07294, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07306, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07275, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07292, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07290, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07283, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07284, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07287, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07305, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07304, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07293, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07277, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07308, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1971. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1971. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07301, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07307, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre